Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2014 / N°024·page 38·fr
    ...Avocat poursuivant : Maître Mohamed Lahmaier avocat près la cour d...
  • Annonces Légales·2012 / N°095·page 41·fr
    ...L'avocat poursuivant : Maître Trigui Mohamed Avocat à la Cour d'ap...
  • Journal Officiel·2006 / N°102·page 35·fr
    ...Une distance minimale de trois cents mètres doit séparer le local ...
  • Annonces Légales·2025 / N°033·page 6·fr
    ...2025400819FCCC2 ## Location gérance libre ### Location En vertu...
  • Annonces Légales·2026 / N°116·page 9·fr
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  • Annonces Légales·2016 / N°142·page 42·fr
    ...L'état du local est bon, il est équipé de l'électricité et de l'ea...
  • Journal Officiel·2017 / N°072·page 7·fr
    ...**ARTICLE 3 :** Conformément aux dispositions du Code des Hydroca...
  • Annonces Légales·2016 / N°149·page 57·fr
    ...L'Avocat poursuivant : Maître Aissaoui Abdelaziz, Avocat à la cour...
  • Annonces Légales·2011 / N°048·page 40·fr
    ...Avocat poursuivant : Maître Chedly Ben Younes avocat à la cour de ...
  • Annonces Légales·2011 / N°069·page 40·fr
    ...**Avocat poursuivant :** Maître Beji Med Lotfi, avocat à la cassat...
  • Journal Officiel·2006 / N°065·page 89·fr
    ...**Remarque :** Pour les locaux, objet de la démolition pour réhabi...
  • Annonces Légales·2011 / N°120·page 56·fr
    ...Avocat poursuivant : Société Civile Professionnelle d'avocat "BOUR...
  • Annonces Légales·2021 / N°021·page 24·fr
    ...Avocat poursuivant : Maître Merghmi Antar Avocat près la cour de c...
  • Annonces Légales·2010 / N°011·page 25·fr
    ...2/ Avocat poursuivant : Mr Mohamed Salim Bouderbala, Avocat à la c...
  • Annonces Légales·2020 / N°005·page 15·fr
    ...Avocat poursuivant : Maître Ridha ABBES, avocat à la cassation, Im...
  • Annonces Légales·2026 / N°022·page 3·fr
    ...Société Citoyenne Locale "erouwabi Type de société : Locale Capi...
  • Annonces Légales·2010 / N°081·page 39·fr
    ...3) Avocat poursuivant : Maître Mustapha Boughazli, Avocat à la cou...
  • Journal Officiel·1990 / N°037·page 8·fr
    ...tème d'eau potable de la dite localité. Il est créé une associati...
  • Annonces Légales·2018 / N°148·page 61·fr
    Location d'un fonds de commerce En vertu d'un acte sous seing enr...
  • Annonces Légales·2020 / N°003·page 17·fr
    Location d'un fonds de commerce Gérance libre Suivant contrat S.S...