Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·2023 / N°130·page 26·fr
    ...Monsieur Akrem Mahjoub, analyste, est chargé des fonctions de secr...
  • Journal Officiel·1995 / N°077·page 3·fr
    ...**Par décret n° 95-1698 du 18 septembre 1995.** Monsieur Mohamed ...
  • Journal Officiel·1978 / N°048·page 32·fr
    ...8°) Questions diverses. Le Conseil d'Administration N° C-265 ## ...
  • Journal Officiel·2001 / N°018·page 7·fr
    ...# NOMINATIONS ## Par décret n° 2001-562 du 24 février 2001. Mons...
  • Journal Officiel·2013 / N°007·page 17·fr
    ...Monsieur Adel Bettaïb, ingénieur en chef, est chargé des fonctions...
  • Journal Officiel·1989 / N°008·page 4·fr
    ...— Les délibérations des conseils municipaux relatives à la créatio...
  • Journal Officiel·1963 / N°021·page 18·fr
    ...2°) Monsieur Ali Ourak, 3. Rue du Sport El Menzah Tunis. 3°) Mons...
  • Journal Officiel·2024 / N°123·page 45·fr
    ...Dotations aux provisions pour risques et charges Eu égard à son e...
  • Journal Officiel·2024 / N°117·page 4·fr
    ...Il est accordé à Monsieur Belgacem Ayachi, membre du conseil de l'...
  • Journal Officiel·2006 / N°015·page 17·fr
    ...- Le président du conseil Art. 2. - Le président du conseil de la...
  • Journal Officiel·1995 / N°039·page 7·fr
    Ils sont considérés durant ce congé en position d'activité et perç...
  • Journal Officiel·2017 / N°095·page 29·fr
    ...Monsieur Hafedh Ben Romdhane, conseiller des affaires étrangères, ...
  • Journal Officiel·1970 / N°045·page 21·fr
    ...## ARTICLE 29 ### Constatation des délibérations du Conseil 1. —...
  • Journal Officiel·2001 / N°104·page 157·fr
    ...- de préparer les négociations commerciales multilatérales et d'y ...
  • Journal Officiel·1999 / N°039·page 9·fr
    Le Président du conseil transmet également une copie du rapport au...
  • Journal Officiel·2009 / N°071·page 3·fr
    décrets et arrêtés # PREMIER MINISTERE ## NOMINATIONS Par arrêt...
  • Journal Officiel·1972 / N°002·page 13·fr
    ...Les délibérations du Conseil d'Administration sont constatées par ...
  • Journal Officiel·2007 / N°031·page 5·fr
    # CONSEIL CONSTITUTIONNEL Avis n° 07-2007 du Conseil constitution...
  • Journal Officiel·2026 / N°056·page 14·fr
    ...Monsieur Nizar Ben Hamed, administrateur conseiller, est chargé de...
  • Journal Officiel·2017 / N°023·page 21·fr
    ...Monsieur El Moncef Limem, inspecteur de la propriété foncière, est...