Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·2017 / N°072·page 60·fr
    ...isionnel au prorata des travaux non réalisés visés au paragraphe a...
  • Journal Officiel·2008 / N°096·page 91·fr
    ...a) Nom du site d'usines et du propriétaire, de la société ou de l'...
  • Journal Officiel·2008 / N°069·page 9·fr
    ...- Nom du parc urbain : La superficie totale du parc : Les compos...
  • Journal Officiel·2016 / N°062·page 15·fr
    ... la deuxième tranche du prêt global VI au profit des banques et ét...
  • Journal Officiel·2022 / N°014·page 15·fr
    ...| 419 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°70848 ...
  • Journal Officiel·1996 / N°105·page 174·fr
    ...lles exclues par la Note 1 c) du présent chapitre : | | | | 4...
  • Journal Officiel·2001 / N°083·page 11·fr
    ...Elle sera payée en espèces ou en nature au choix du propriétaire a...
  • Journal Officiel·2025 / N°065·page 8·fr
    ...| 8 conforme à la parcelle n°08 au plan du T P D n° 78883 | Non Im...
  • Journal Officiel·2019 / N°090·page 25·fr
    ...12 - Le présent arrêté abroge et remplace l'arrêté du Président de...
  • Journal Officiel·2020 / N°074·page 1·fr
    ...1635 Arrêté du président de l'Assemblée des Représentants du Peupl...
  • Journal Officiel·1988 / N°053·page 6·fr
    ...— Usager branche au réseau public d'alimentation en eau potable et...
  • Journal Officiel·2005 / N°058·page 10·fr
    ...- La superficie du permis de recherche d'hydrocarbures dit permis ...
  • Journal Officiel·2008 / N°096·page 143·fr
    ...Sous réserve de l'application des Conventions et du présent Protoc...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 10·fr
    ...La surface du Permis de Recherche, objet de renouvellement, ne peu...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 19·fr
    ...Est abrogée, la dernière phrase du premier alinéa du paragraphe VI...
  • Journal Officiel·2015 / N°081·page 48·fr
    ...| 252 conforme à la parcelle A du plan du T.P.D n° 51778 | Partie ...
  • Journal Officiel·2016 / N°029·page 1·fr
    ...1127 Arrêté du président de l'assemblée des représentants du peup...
  • Journal Officiel·1979 / N°070·page 22·fr
    ...à la connaissance du public que le projet du plan d'aménagement de...
  • Journal Officiel·1965 / N°009·page 9·fr
    ...Les limites Ouest du présent permis et Est du permis de recherches...
  • Journal Officiel·2008 / N°011·page 8·fr
    être inférieure à un hectare (1 ha) pour l'ensemble du périmètre. ...