Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·1958 / N°064·page 3·fr
    ...t aux Travaux Publics et à l'Habitat et arrêté par le Secrétaire d...
  • Journal Officiel·1998 / N°067·page 3·fr
    ...- Il est interdit à une distance proche des habitations et bâtimen...
  • Journal Officiel·1963 / N°025·page 10·fr
    ...s les mesures d'hygiène et d'habitat qui s'imposent pour leur inst...
  • Journal Officiel·1960 / N°026·page 11·fr
    ...uction composée d'un local d'habitation de 4 pièces, salon, salle ...
  • Journal Officiel·1967 / N°033·page 11·fr
    ...— Une villa d'habitation, objet du T.F. N° 36.624 « Villa Anderson...
  • Journal Officiel·1958 / N°007·page 20·fr
    ...tir, renfermant une maison d'habitation avec dépendances et des ar...
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 14·fr
    ...agit d'un immeuble à usage d'habitation ou d'un Etablissement indu...
  • Journal Officiel·1963 / N°023·page 34·fr
    ...erne et une maison à usage d'habitation, limitée : Au Sud : par A...
  • Journal Officiel·1975 / N°038·page 22·fr
    ...turé renfermant une maison d'habitation d'une contenance dénoncée ...
  • Journal Officiel·1967 / N°003·page 22·fr
    ...t aux Travaux Publics et à l'Habitat. ### III. — Constitution : ...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 7·fr
    ... sauf pour la protection des habitations et jardins attenant. ART...
  • Journal Officiel·1963 / N°020·page 21·fr
    ...fruitiers, un puit, maison d'habitation et boutique (Maghzen) limi...
  • Journal Officiel·1963 / N°025·page 25·fr
    ..., dotée de 2 citernes et une habitation, limitée. Au Sud : par Ch...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 36·fr
    ... ou commerciaux ou à usage d'habitation, édifiés par la Société ap...
  • Journal Officiel·1963 / N°022·page 40·fr
    ...e 2 citernes et une maison d'habitation, limitée : Au Sud : par H...
  • Journal Officiel·1960 / N°001·page 15·fr
    ...— un jardin renfermant une maison d'habitation composée de quatre ...
  • Journal Officiel·1975 / N°017·page 11·fr
    ...ques optimales pour pièces d'habitation et enceintes quelconques. ...
  • Journal Officiel·1990 / N°001·page 5·fr
    ... ou achètent des immeubles d'habitation destinés au logement de le...
  • Journal Officiel·1963 / N°004·page 5·fr
    ...t aux Travaux Publics et à l'Habitat, # Décretons : ARTICLE PREM...
  • Journal Officiel·1964 / N°021·page 24·fr
    ...t aux Travaux Publics et à l'Habitat ; Bachir DJEDIDI, Capitaine ...