Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
35 029 résultats pour ""LUSI""
  • Journal Officiel·1980 / N°018·page 38·fr
    ... désigné pour trois ans un ou plusieurs commissaires aux comptes. ...
  • Annonces Légales·2013 / N°123·page 17·fr
    ...stribution doit à peine de forclusion dans le délai de 30 jours de...
  • Journal Officiel·1988 / N°066·page 5·fr
    ...Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points à l'ens...
  • Journal Officiel·2000 / N°068·page 13·fr
    ...s des douanes ; - Soit leur exclusion du circuit commercial à cond...
  • Journal Officiel·1975 / N°043·page 24·fr
    ...- Qu'elle est sa propriété exclusive. - Qu'elle n'est grevée d'auc...
  • Annonces Légales·2010 / N°099·page 17·fr
    ...prunt sera de la compétence exclusive des tribunaux de Tunis. Ris...
  • Annonces Légales·2012 / N°057·page 16·fr
    ...Les créanciers sont invités sous peine de forclusion à produire le...
  • Annonces Légales·2012 / N°149·page 25·fr
    ...prunt sera de la compétence exclusive du tribunal de Tunis I. Le ...
  • Journal Officiel·1993 / N°019·page 9·fr
    ...dre de ses attributions à l'exclusion des actes à caractère réglem...
  • Annonces Légales·2019 / N°019·page 19·fr
    ...souscription, - De réserver exclusivement le droit de souscription...
  • Annonces Légales·2020 / N°005·page 15·fr
    ... une tabia du côté Sud, ayant plusieurs allées contenant une maiso...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 28·fr
    ...oir de représentation à un ou plusieurs membres du directoire, qui...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 12·fr
    ...des contrats de leasing à l'exclusion du mobilier et matériel de b...
  • Journal Officiel·2007 / N°042·page 10·fr
    ...ûment constatée, entraîne l'exclusion immédiate du candidat de la ...
  • Journal Officiel·2009 / N°041·page 15·fr
    ...e et de sécurité à utiliser exclusivement dans les espaces de prod...
  • Annonces Légales·2025 / N°078·page 15·fr
    ...Par conséquent et faute de forclusion, tout créancier éventuel doi...
  • Journal Officiel·1962 / N°052·page 17·fr
    ...« Laroussi Y »; b) Qu'elle est la propriété exclusive; c) Qu'elle ...
  • Annonces Légales·2007 / N°100·page 41·fr
    ...tion au JORT sous peine de forclusion. Cette annonce a été publié...
  • Annonces Légales·2013 / N°005·page 52·fr
    ...résent avis, sous peine de forclusion, et ce, par le biais d'un av...
  • Annonces Légales·2017 / N°088·page 10·fr
    ...L'augmentation du capital a été attribuée exclusivement en totalit...