Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
30 265 résultats pour ""ASI""
  • Journal Officiel·1985 / N°061·page 25·fr
    ...é nationale; 4) Un extrait du casier judiciaire datant de moins d'...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 18·fr
    ...d'une part, par un magasin sur lequel est édifié le premier étage ...
  • Journal Officiel·1962 / N°060·page 25·fr
    ...La propriété bornée consiste en un magasin, d'une contenance dénon...
  • Journal Officiel·1967 / N°027·page 40·fr
    ...a) l'Exploitation de magasins à rayons et succursales multiples b)...
  • Journal Officiel·1979 / N°064·page 67·fr
    ...à droite faisant l'objet de magasin de vente de photos et produits...
  • Journal Officiel·1999 / N°012·page 17·fr
    ...1) Un extrait du casier judiciaire délivré depuis un (01) an au ma...
  • Journal Officiel·1975 / N°081·page 14·fr
    ...Azzem Gussasiba, à compter du 16 janvier 1975 AJOUTER : Abdessal...
  • Journal Officiel·1987 / N°078·page 23·fr
    ...4) Un extrait du casier judiciaire ou de la fiche anthropométrique...
  • Journal Officiel·1975 / N°018·page 18·fr
    ...L'exploitation de cafés, bars, restaurants et magasins d'artisanat...
  • Journal Officiel·1964 / N°005·page 17·fr
    ...anvier 1964 maines, quatre magasins et deux étages), d'une conten...
  • Journal Officiel·1971 / N°029·page 41·fr
    ... maison d'habitation et des Magasins d'une contenance dénoncée de ...
  • Journal Officiel·1976 / N°060·page 11·fr
    ...La même information lui sera donnée à l'occasion de tout changemen...
  • Journal Officiel·1970 / N°056·page 22·fr
    ...struction renfermant quatre magasins réunis avec dépendances d'une...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 3·fr
    ...nitaire 4) local aménagé en magasin 5) local pour personnel 6) bur...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 41·fr
    ...Exercer le commerce de détail au sein de magasins témoins appropri...
  • Journal Officiel·1969 / N°015·page 20·fr
    ...La totalité d'un immeuble dénommé (villa Nivasi) objet du T.F. n° ...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 14·fr
    ...r les sels neutres, acides et basiques, sur les sels doubles. Pota...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 13·fr
    ...n de naissance; 3) extrait du casier judiciaire ou de la fiche ant...
  • Journal Officiel·1958 / N°001·page 27·fr
    ...cule et agricole, neuf ou d'occasion. Dénomination : « CENTRAL OL...
  • Journal Officiel·1961 / N°046·page 20·fr
    ...723 bis, case 314, Monsieur Aheasis (James Mosés) a donné sa démis...