Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
30 265 résultats pour ""ASI""
  • Journal Officiel·1957 / N°046·page 15·fr
    ...La propriété bornée consiste en un fondouk et des magasins, d'une ...
  • Journal Officiel·1958 / N°018·page 15·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, un magasi...
  • Journal Officiel·1960 / N°028·page 26·fr
    ...Un magasin sis 13, rue des Notaires à Sfax, après surenchère. Prix...
  • Journal Officiel·1997 / N°027·page 22·fr
    ...s-programmes est assuré à l'occasion de l'examen des budgets prévi...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 32·fr
    ...'industrie consistant en un magasin de vente et réparations de sac...
  • Journal Officiel·1995 / N°080·page 10·fr
    ...- Les claires, nasses, casiers et autres engins de même nature doi...
  • Journal Officiel·1974 / N°015·page 5·fr
    ...prend à sa charge les frais occasionnés par la remise effectuée su...
  • Journal Officiel·1960 / N°053·page 29·fr
    ...s, situé à Houmet Ech Cheith, oasis de Chenini, et ayant pour limi...
  • Journal Officiel·1968 / N°038·page 4·fr
    ...res permettant de réprimer l'évasion fiscale et d'éviter les doubl...
  • Journal Officiel·1973 / N°008·page 24·fr
    ...pter du 1er décembre 1972 Mme Nasiha ben Mansour, à compter du 1er...
  • Journal Officiel·1964 / N°038·page 21·fr
    ...les magasins des héritiers d'Ahmed Dahmani Fathalla. **Mise à pri...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 9·fr
    ...teurs de Abbès et Ouasta (à l'Oasis de Tozeur) jusqu'à Sab El Hach...
  • Journal Officiel·1958 / N°011·page 17·fr
    ... 692, série ter, case 491), M. ASILO Jean chez M. DILIBERTO Damian...
  • Journal Officiel·1958 / N°058·page 10·fr
    ...un magasin appartenant à l'État sur partie, et sur le restant, des...
  • Journal Officiel·1962 / N°025·page 3·fr
    ...ns les bouches d'égouts à l'occasion de vidange d'une fosse d'aisa...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 18·fr
    ... du concours ; 3°) extrait de casier judiciaire ou de la fiche ant...
  • Journal Officiel·1976 / N°009·page 31·fr
    ...t Hached GABES Boulangerie L'Oasis Mokhtar Marzougui et Frères Ch...
  • Journal Officiel·1977 / N°007·page 43·fr
    ...Mohamed Hamouda; — la Société l'Oasis de Commerce, représentée pa...
  • Journal Officiel·1997 / N°097·page 3·fr
    ... naissance et d'un extrait du casier judiciaire. La production de ...
  • Annonces Légales·2020 / N°003·page 22·fr
    ...aurants, des entrepôts, des magasins et bloc pour l'électricité et...