Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 218 résultats pour ""CLASS""
  • Annonces Légales·2009 / N°114·page 13·fr
    ...il de la commune de Teboulba Classification : sport culture et tr...
  • Journal Officiel·2002 / N°093·page 20·fr
    ...titre foncier n° 46644 Tunis, classée dans les zones de sauvegarde...
  • Journal Officiel·2009 / N°068·page 12·fr
    ...9 - Le jury du concours procède, après la délibération, au classem...
  • Journal Officiel·1977 / N°063·page 26·fr
    ...hangement d'affectation ou de classement pour raison physique, pro...
  • Annonces Légales·2011 / N°086·page 32·fr
    ...istribution des deniers et du classement des créanciers au Tribuna...
  • Journal Officiel·1997 / N°067·page 23·fr
    ... 1992, fixant les critères de classement des structures sanitaires...
  • Annonces Légales·2024 / N°015·page 10·fr
    ...ant à la municipalité de Sfax classée "Ua2", qui est la propriété ...
  • Annonces Légales·2011 / N°137·page 31·fr
    ...ivité est un Café de première classe exploité sous le nom de «Café...
  • Journal Officiel·1980 / N°008·page 12·fr
    ...a République un établissement classé de 2ème catégorie en un dépôt...
  • Annonces Légales·2013 / N°042·page 41·fr
    ...07 rue d'Angleterre Classification : professionnelle Objectifs :...
  • Journal Officiel·2001 / N°081·page 49·fr
    ...- classé au moins à la catégorie cinq - ayant accompli au moins ci...
  • Journal Officiel·2004 / N°021·page 4·fr
    ...premier du présent décret est classé dans les zones d'interdiction...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 2·fr
    ... (2 moharem 1380), relatif au classement hiérarchique de certaines...
  • Journal Officiel·1960 / N°039·page 14·fr
    ...2, un établissement classé de 2e catégorie, consistant en une huil...
  • Annonces Légales·2006 / N°026·page 4·fr
    ...First Class International SARL. Objet : Le Commerce international...
  • Annonces Légales·2008 / N°004·page 52·fr
    ...nts cité Zahoi Jendouba 8189. Classification : Artistiques et cult...
  • Journal Officiel·1999 / N°103·page 12·fr
    ...L'organisation des directions régionales, non classées à être diri...
  • Journal Officiel·1962 / N°060·page 2·fr
    ...Ghedli Ayari est nommé Conseiller d'Ambassade de 3e classe, 1er éc...
  • Journal Officiel·2001 / N°083·page 29·fr
    ...preuves et leur correction, - classer les candidats par ordre de m...
  • Journal Officiel·2003 / N°071·page 16·fr
    ...- Le jury du concours procède au classement des candidats par ordr...