Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 778 résultats pour ""ERRI""
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 11·fr
    ...l'étranger et payables sur le territoire tunisien seront traités c...
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 5·fr
    ...La Société pourra ouvrir d'autres bureaux dans les territoires des...
  • Journal Officiel·1959 / N°011·page 9·fr
    ...Filature et Tissage du Territoire S. A., société française, 36, Fa...
  • Journal Officiel·1960 / N°010·page 19·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Sousse, derrière le Stade municipal, ...
  • Journal Officiel·1968 / N°021·page 31·fr
    ...la route derrière laquelle la voie ferrée, à l'Est : la route, au ...
  • Annonces Légales·2025 / N°047·page 5·fr
    ...| | | | CHABBOU NAIMA EP CHERRI | ***267 | NAIRE TRABELSI | **...
  • Journal Officiel·1958 / N°058·page 5·fr
    ...48), seront appliquées sur le territoire de la Commune de Mateur, ...
  • Journal Officiel·1975 / N°032·page 10·fr
    ...direction de l'aménagement du territoire du Ministère de l'Equipem...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 8·fr
    ... pour les biens situés sur le territoire de la commune ou du secte...
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 7·fr
    ...s sables; 5° à la défense du territoire; 6° à la salubrité publi...
  • Journal Officiel·1962 / N°060·page 32·fr
    ... alimentée par une moto-pompe derrière la construction un enclos g...
  • Journal Officiel·1968 / N°023·page 25·fr
    ...en bordure d'une rue et juste derrière l'épicerie donnant sur l'av...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 31·fr
    ...ésidant dans l'un des pays ou territoires du reste de la zone fran...
  • Journal Officiel·1966 / N°023·page 27·fr
    ... faciliter le tourisme sur le territoire de la République Tunisien...
  • Journal Officiel·1985 / N°064·page 4·fr
    ...rection d'une circonscription territoriale. Art. 22. — Les ingéni...
  • Journal Officiel·1976 / N°024·page 9·fr
    ... du 1er septembre 1976 Sadok Gherri, à compter du 8 septembre 1976...
  • Journal Officiel·1988 / N°030·page 4·fr
    ...tiers dans toute l'étendue du territoire où ils exercent leurs fon...
  • Journal Officiel·1991 / N°055·page 12·fr
    ...e, demander au juge de référé territorialement compétent de nommer...
  • Journal Officiel·1959 / N°052·page 17·fr
    ...« Raouf III », située à Sousse, avenue Clémenceau, derrière le Sta...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 32·fr
    ...un terrain appartenant à autrui derrière lequel, la rue Gambetta; ...