Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
31 078 résultats pour ""CIPE""
  • Annonces Légales·2008 / N°014·page 61·fr
    ...Pour participer aux enchères, il faut consigner le 1/3 de la mise ...
  • Journal Officiel·1974 / N°016·page 7·fr
    ...— Principe de gestion administrative L'Association d'Intérêt Coll...
  • Journal Officiel·1984 / N°047·page 4·fr
    ...uvent être constituées et participer au développement de leurs dis...
  • Annonces Légales·2016 / N°028·page 44·fr
    ...tout créancier qui entend participer à la distribution des deniers...
  • Annonces Légales·2017 / N°017·page 24·fr
    ...La Bourse a donné en date du 7 décembre 2016 son accord de princip...
  • Annonces Légales·2021 / N°096·page 11·fr
    ...Nul n'est admis à participer aux enchères s'il n'a pas avancé un m...
  • Annonces Légales·2004 / N°023·page 2·fr
    ... gouverneur de Tunis pour participer à l'adjudication. Pour de pl...
  • Journal Officiel·1974 / N°005·page 6·fr
    ...A l'exportation le GICA est appelé à participer à la répartition é...
  • Annonces Légales·2006 / N°029·page 36·fr
    ...Toute personne désirant participer à cette enchère doit consigner ...
  • Annonces Légales·2012 / N°017·page 53·fr
    ...Tout celui qui désire participer à cette adjudication est censé de...
  • Annonces Légales·2012 / N°144·page 42·fr
    ...Toute personne désireuse de participer aux enchères doit constitue...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 22·fr
    ...**Pouvent participer à ce concours :** 1°) Les candidats pouvant ...
  • Annonces Légales·2024 / N°109·page 9·fr
    ...Les étrangers non tunisiens voulant participer à l'adjudication do...
  • Journal Officiel·1986 / N°040·page 4·fr
    ... l'avis est jugé utile, à participer aux réunions du conseil. Art...
  • Journal Officiel·1990 / N°055·page 29·fr
    ...idat et l'interdiction de participer pendant cinq (5) ans à tout c...
  • Journal Officiel·1994 / N°040·page 21·fr
    ...idat et l'interdiction de participer pendant cinq (5) ans à tous c...
  • Annonces Légales·2021 / N°068·page 7·fr
    ...Nul ne peut participer à l'adjudication qu'après avoir consigné le...
  • Journal Officiel·1965 / N°004·page 17·fr
    ...Toute personne qui désire participer à l'adjudication doit être mu...
  • Journal Officiel·1994 / N°077·page 13·fr
    ...- Pour être admis à participer au concours, les candidats doivent ...
  • Annonces Légales·2019 / N°067·page 25·fr
    ...Ne peut participer aux Journal Officiel de la République Tunisien...