... suivant un plan horizontal. Classer le dessous du crible obtenu ...

...alibres supérieurs à 63 mm la classification est la suivante : - N...

...e (Enseigne de Vaisseau de 2e classe), à compter du 1er juillet 19...

...Il procède aux corrections des épreuves et établit la liste de cla...

... du 18 avril 1980, relatif au classement et à la construction des ...

...naux, Servitudes aériennes, Classification des aérodromes, Limi...

...– Le jury du concours procède au classement des candidats par ordr...

...ion des produits forestiers - classification des bois - exploitati...

...rant et d'un café de première classe sis à km 1 route de Médenine ...

...n de deniers et de l'ordre du classement des créanciers au Tribuna...

...oraire de la catégorie « A2 » classé au 1er échelon. Art. 7. — Du...

...ur d'administration centrale, classe exceptionnelle. ## Par décre...

...ation de substances minérales classées « Mines », Vu l'arrêté des...

...-12 du 3 juin 1968 procède au classement des candidats après addit...

...Rangement (classification) : publique. Local : espace culturel Si...

...crétaire général de cinquième classe à la commune de l'Ariana, à c...

...e l'application des normes de classification des établissements to...

... de Médenine un établissement classé de 2e catégorie, consistant e...

...nt dans une zone industrielle classée sous la lettre I selon le pl...

... Dépôt des états financiers CLASSICO PARK Sarl au capital : 200...