Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
100 030 résultats pour ""ATS""
  • Annonces Légales·2006 / N°100·page 53·fr
    ...Approbation desdits états financiers et des conventions réglementé...
  • Journal Officiel·2004 / N°052·page 26·fr
    ...Les États Parties concernés veillent à ce que la souveraineté de l...
  • Journal Officiel·1981 / N°020·page 9·fr
    ...— Les candidats au concours doivent joindre à l'appui de leur dema...
  • Journal Officiel·2016 / N°059·page 54·fr
    ...- l'approbation des contrats programmes, des contrats- objectifs e...
  • Journal Officiel·2024 / N°155·page 19·fr
    ...4 - Les candidats au concours interne susvisé doivent adresser leu...
  • Annonces Légales·2014 / N°066·page 56·fr
    11) Lecture du rapport du Commissaire aux comptes sur les états fi...
  • Journal Officiel·2007 / N°030·page 9·fr
    ...* Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points, la p...
  • Journal Officiel·2020 / N°040·page 20·fr
    # Notes aux Etats Financiers de la Banque Centrale de Tunisie ## A...
  • Annonces Légales·2012 / N°058·page 47·fr
    ...3 - Approbation des états financiers de l'exercice 2011. 4 - Affec...
  • Annonces Légales·2020 / N°018·page 38·fr
    ...Etats financiers clos au 31 décembre 2018 4. Approbation de ces ra...
  • Annonces Légales·2013 / N°075·page 20·fr
    ...Deux copies de ces documents accompagnés des états financiers arrê...
  • Annonces Légales·2012 / N°113·page 18·fr
    l'enregistrement des contrats de Stés en date du 10/8/2012 sous le...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 5·fr
    ...États unitaires, confédération et fédération d'États. Les système...
  • Annonces Légales·2008 / N°048·page 94·fr
    ...ésultats de 2006 et 2007; --- - Renouvellement des mandats d'adm...
  • Annonces Légales·2017 / N°063·page 49·fr
    ...- Approbation des états financiers relatifs à l'exercice 2016. - L...
  • Journal Officiel·2005 / N°002·page 19·fr
    ...- proposer la liste des candidats autorisés à concourir, - supervi...
  • Journal Officiel·2010 / N°003·page 7·fr
    ...9 - Les candidats admis sont classés par ordre de mérite. Si deux ...
  • Annonces Légales·2020 / N°037·page 27·fr
    ...Affectation des résultats au titre de l'exercice clos au 31/12/201...
  • Annonces Légales·2024 / N°034·page 32·fr
    ...s résultats, 4- Désignation ou renouvellement des mandats des admi...
  • Annonces Légales·2011 / N°103·page 44·fr
    ...A notre avis, les états financiers présentent sincèrement, dans to...