Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 385 résultats pour ""CURAT""
  • Annonces Légales·2017 / N°148·page 30·fr
    ...L'approbation de l'octroi d'une procuration spéciale à Mr Lassaad ...
  • Annonces Légales·2020 / N°091·page 15·fr
    ... Hassoumi Ben Taleb, selon procuration enregistrée à la recette de...
  • Annonces Légales·2021 / N°013·page 11·fr
    ...enter (selon le contrat de procuration générale) à la vente des él...
  • Annonces Légales·2022 / N°146·page 16·fr
    ...Omar Ben Mohamed Ben Saide Ghareb en vertu d'une procuration a ven...
  • Annonces Légales·2006 / N°107·page 17·fr
    ...n du dépôt préalable de la procuration conformément aux statuts. ...
  • Annonces Légales·2009 / N°012·page 24·fr
    ...n° 02858607 daté le 16/08/1994 par une procuration datée le 28/06/...
  • Annonces Légales·2004 / N°109·page 29·fr
    ... Kalthoum et Monia suivant procuration en tant qu'héritiers du déf...
  • Annonces Légales·2012 / N°042·page 48·fr
    CIN n°02908071, selon procuration en date du 16/3/2012 rédigé par ...
  • Annonces Légales·2009 / N°109·page 33·fr
    ...e à Tunis le 15/6/1998 par procuration de sa mère Hana Bergueb tit...
  • Annonces Légales·2013 / N°130·page 36·fr
    ... de la cin n°06761442, par procuration faite à Mr Nasser Ben Mefta...
  • Annonces Légales·2021 / N°023·page 6·fr
    ...arzouki représenté par une procuration en faveur de son père M. Al...
  • Annonces Légales·2008 / N°036·page 37·fr
    ...Midlands B92 8HQ (G.B) par procuration signé le 12 janvier 2004, à...
  • Annonces Légales·2025 / N°014·page 5·fr
    ...amel Abidi en accord d'une procuration à Mme Bachira Bahrini, la t...
  • Annonces Légales·2012 / N°140·page 40·fr
    ...ule et remplace toutes les procurations délivrées à monsieur Sofia...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 64·fr
    ... compte ; - Acte de décès, procuration le cas échéant, acte de par...
  • Annonces Légales·2006 / N°041·page 29·fr
    ... Borgi et cela suivant une procuration légalisée à la municipalité...
  • Annonces Légales·2017 / N°069·page 32·fr
    ... vendu en son nom et selon procuration donnée par ses frères Malek...
  • Annonces Légales·2023 / N°144·page 11·fr
    ...46 Mme Salwa Khouaja selon procuration à Mme Asma Boukari a vendu ...
  • Annonces Légales·2023 / N°086·page 10·fr
    ...rant à Mareth Gabès, selon procuration générale déléguée du 20/6/2...
  • Annonces Légales·2006 / N°045·page 24·fr
    ...Les ordres doivent être accompagnés d'un acte de procuration dûmen...