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- Journal Officiel·2022 / N°045·page 32·fr...| 40 conforme à la parcelle A du plan TPD n°89640 | Non immatricul...
- Journal Officiel·1979 / N°064·page 57·frQu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
- Journal Officiel·1979 / N°059·page 39·frQu'elle est limitée : Au Sud : Ardh Fatma Bent Mouldi. A l'Est : A...
- Journal Officiel·1975 / N°036·page 28·fr...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
- Journal Officiel·1980 / N°003·page 30·frQu'elle est limitée : Au Sud : Terre d'All El Bayah. A l'Est : Pro...
- Journal Officiel·1978 / N°017·page 31·fr...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
- Journal Officiel·2019 / N°033·page 43·fr...orme à la parcelle n° 476 234 Conforme à la parcelle n° 1 du plan ...
- Journal Officiel·1974 / N°014·page 13·fr...— Les élèves des écoles professionnelles de la Santé Publique béné...
- Journal Officiel·2022 / N°045·page 37·fr...| 86 conforme à la parcelle A du plan du TPD n°89686 | Non immatri...
- Journal Officiel·1974 / N°079·page 50·fr...Qu'elle est la propriété de la Municipalité de Tozeur. Qu'elle n'e...
- Journal Officiel·2015 / N°010·page 11·fr...ME ET DE LA JUSTICE TRANSITIONNELLE Arrêté du ministre de la just...
- Journal Officiel·2018 / N°087·page 114·fr...Article premier - Est ouvert au ministère des affaires culturelles...
- Journal Officiel·1978 / N°066·page 25·frQu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, act...
- Journal Officiel·2022 / N°130·page 6·fr...a convention collective sectorielle des pâtes alimentaires et du c...
- Journal Officiel·2005 / N°024·page 8·fr...| N° d’ordre | N° de la parcelle sur le plan | Nature des parcell...
- Journal Officiel·1979 / N°066·page 45·fr...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
- Journal Officiel·1975 / N°075·page 17·fr...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est gravée d'aucune...
- Journal Officiel·2006 / N°034·page 31·fr...Les retraités peuvent, à l'occasion des cérémonies officielles, po...
- Journal Officiel·2025 / N°053·page 49·fr...« Institut des nouvelles technologies » à Tunis | 1155503 | Brevet...
- Journal Officiel·1979 / N°062·page 42·frQu'elle est limitée : Au Sud : Zina Bouali. A l'Est : Une route. A...