Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2025 / N°081·page 14·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain clôturée sise à la route Elain...
  • Journal Officiel·1978 / N°087·page 59·fr
    ... l'objet de long de son axe longitudinal ou fait en même temps tou...
  • Annonces Légales·2012 / N°040·page 36·fr
    ...Il s'agit d'une villa extrait du titre foncier N° 7896 Manouba dén...
  • Annonces Légales·2013 / N°038·page 44·fr
    ...Il s'agit d'un terrain nu objet du titre foncier n° 40768 Ben Arou...
  • Journal Officiel·1972 / N°015·page 6·fr
    ...41 G 46'24", longitude : 8 G 26'83", côte 220 m, carte de Bizerte ...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 27·fr
    ...LE DES INDUSTRIES TEXTILES « SOGITEX » Société Anonyme au capital ...
  • Annonces Légales·2016 / N°035·page 47·fr
    ...Il s'agit de 134,955 parts Indivises de la totalité des parts indi...
  • Journal Officiel·2006 / N°065·page 130·fr
    ...du représentant légal, s'il s'agit d'une personne morale, - Un ext...
  • Annonces Légales·2015 / N°019·page 44·fr
    ...Il s'agit d'un terrain ayant la forme quasi rectangulaire. Une pet...
  • Journal Officiel·2015 / N°048·page 26·fr
    ...nifications les concernant et agit au mieux de leurs intérêts. En...
  • Annonces Légales·2010 / N°080·page 25·fr
    ...Il s'agit des parts indivis du titre 35359 Tunis dénommé «Jedaida ...
  • Journal Officiel·2002 / N°065·page 5·fr
    ...al, sa forme juridique s'il s'agit d'une société, ainsi que le num...
  • Journal Officiel·2006 / N°086·page 44·fr
    ...Lorsqu'il s'agit de matières ayant un point d'éclair égal ou infér...
  • Journal Officiel·1974 / N°053·page 20·fr
    ...# AVIS Suite à l'avis de la Sogitex, paru au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1973 / N°008·page 14·fr
    ...40G 78' 40", longitude : 8G 88' 95", côte : 576m carte de la Goule...
  • Journal Officiel·1980 / N°078·page 66·fr
    ...| 20 20 | | 44-14 | Bois simplement sciés longitudinalement, tra...
  • Journal Officiel·1974 / N°062·page 22·fr
    ...La pente longitudinale d'une extrémité à l'autre de la bande ne do...
  • Annonces Légales·2024 / N°146·page 13·fr
    ...re foncier n°41940 Sfax, il s'agit d'un appartement sis au premier...
  • Journal Officiel·1974 / N°004·page 17·fr
    ...40G 01' 45", longitude : 6G 62' 87", côte 1095m du Djebel Ouenza a...
  • Journal Officiel·2007 / N°007·page 9·fr
    ...Cet avertissement rappelle également qu’il s’agit d’un fonds bénéf...