Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2023 / N°064·page 22·fr
    ...ation et des états financiers individuels pour l'exercice clos au ...
  • Annonces Légales·2016 / N°056·page 55·fr
    ...2016P00627VEPA1 Vente immobilière de la moitié à l'indivision d'u...
  • Annonces Légales·2019 / N°031·page 18·fr
    ...Le 1/3 dans l'indivision du terrain bâti objet du titre foncier n°...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 45·fr
    ...1°) Le requérant, pour 1/2 dans l'indivision. 2°) Khaddouja, dite...
  • Annonces Légales·2004 / N°168·page 3·fr
    ...269/491 parts indivises objet du TF 20954 Sfax situé sur la route ...
  • Annonces Légales·2005 / N°064·page 3·fr
    ...2) Des 100/128 parts indivises dans l'immeuble objet du T.F. n° 13...
  • Journal Officiel·2020 / N°042·page 4·fr
    ...b- Pour les candidats à titre individuel : la note obtenue aux tra...
  • Annonces Légales·2004 / N°110·page 4·fr
    ...La totalité des parts indivises représentant 17/44 revenant au déb...
  • Annonces Légales·2010 / N°007·page 44·fr
    ...Il s'agit des parts indivis du titre foncier numéro 55865/116247 T...
  • Annonces Légales·2023 / N°128·page 14·fr
    ...La totalité des parts indivises sises en bordure de la route El Fe...
  • Annonces Légales·2010 / N°046·page 38·fr
    ...Il s'agit des 14/88 parts indivises de la propriété agricole plant...
  • Annonces Légales·2011 / N°076·page 45·fr
    ...44500D000 et pour les parts indivises (200/5771 parts) revenant à ...
  • Annonces Légales·2022 / N°066·page 11·fr
    ...Il s'agit de 134,955 parts indivises de la totalité des parts indi...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 5·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2015 / N°121·page 51·fr
    ...ivité et les états financiers individuels de la BNA, sur l'activit...
  • Annonces Légales·2025 / N°041·page 16·fr
    ...la moitié indivise de tout l'étage supérieur (orienté à l'est) sur...
  • Annonces Légales·2006 / N°094·page 28·fr
    ...Les 7/104 parts indivises du bien, dénommé «Ardh Ali Kamarji» obje...
  • Annonces Légales·2016 / N°150·page 20·fr
    ...La saisie comprend uniquement les parts indivises de Mme Nedra Mss...
  • Annonces Légales·2023 / N°057·page 20·fr
    ...La vente « des part indivises de Hafed Hmaid en faillite du titre ...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 2·fr
    ...Parts indivises à Vendre : Les 19136 indivises du TF n° 82717/7212...