Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Journal Officiel·2004 / N°071·page 10·fr
    ...Ce permis renouvelé couvre une superficie de 3768 Km², soit 942 pé...
  • Journal Officiel·1998 / N°011·page 14·fr
    ...janvier 1987, portant admission du permis "Kerkennah Ouest" au bén...
  • Journal Officiel·2007 / N°093·page 22·fr
    En outre, la commission peut lui proposer en vue des conditions de...
  • Journal Officiel·2024 / N°003·page 5·fr
    ...Il est mis fin aux fonctions de délégué à compter du 5 septembre 2...
  • Journal Officiel·1964 / N°060·page 2·fr
    ...Commission N° 2 : Secrétaires. Commission N° 3 : Commis Chef de G...
  • Journal Officiel·1967 / N°038·page 13·fr
    ...## SECRETARIAT D'ETAT AU PLAN ET A L'ECONOMIE NATIONALE ## COMMIS...
  • Journal Officiel·2010 / N°027·page 22·fr
    ...5 - Il est créé auprès du commissariat régional au développement a...
  • Journal Officiel·2021 / N°032·page 5·fr
    ...La démission de Monsieur Nader Gharbi des fonctions de délégué au ...
  • Journal Officiel·2025 / N°026·page 4·fr
    Le titulaire du permis de recherche est tenu en outre d'obtenir un...
  • Journal Officiel·2016 / N°037·page 9·fr
    ...Est mis fin à la nomination de Monsieur Ilyes Ben Ameur, ingénieur...
  • Journal Officiel·2014 / N°064·page 24·fr
    ... la commission des marchés au secrétariat général au commissariat ...
  • Journal Officiel·2023 / N°149·page 14·fr
    ...Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Haimen Rezgui, professeur...
  • Journal Officiel·1994 / N°021·page 3·fr
    ...## CHAPITRE PREMIER ### DE LA MISSION DE LA COMMISSION SUPERIEURE...
  • Journal Officiel·2006 / N°096·page 21·fr
    ...- Est renouvelé pour une période de trois ans, le permis de recher...
  • Journal Officiel·1996 / N°013·page 17·fr
    ...- Toute demande tendant au renouvellement du présent permis de rec...
  • Journal Officiel·1993 / N°073·page 3·fr
    ...Huitième commission : - commis d'administration - dactylographe.
  • Journal Officiel·2010 / N°105·page 19·fr
    ...- Le nombre de postes mis en concours, les lieux et date d'ouvertu...
  • Journal Officiel·2020 / N°045·page 6·fr
    ...Pour la mise en œuvre de cette procédure, le concédant définit un ...
  • Journal Officiel·2014 / N°006·page 35·fr
    ...Le permis renouvelé couvre une superficie de 2492 Km 2, soit 623 p...
  • Journal Officiel·1977 / N°056·page 25·fr
    ...Commission N° 10 : Ingénieur général et ingénieur en chef Commiss...