Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
42 387 résultats pour ""RICOL""
  • Journal Officiel·2015 / N°095·page 16·fr
    ...ment de vocation des terres agricoles, de déclassement des terrain...
  • Journal Officiel·2026 / N°001·page 10·fr
    ...Le demandeur du changement de vocation de la terre agricole sur la...
  • Journal Officiel·2018 / N°047·page 5·fr
    ...b) La sous-direction de la protection des terres agricoles avec de...
  • Journal Officiel·1988 / N°028·page 5·fr
    ...talité) | El Mida | Terrain agricole | 8a 79ca | 1) Abdallah Ben H...
  • Journal Officiel·2003 / N°048·page 12·fr
    ...ion d'une parcelle de terre agricole et modification des limites d...
  • Journal Officiel·2001 / N°035·page 7·fr
    ...us | 9768 Ben Arous | Terre agricole | 54ha96a75ca | 2ha00a20ca 0h...
  • Journal Officiel·2003 / N°027·page 20·fr
    ...- Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
  • Annonces Légales·2009 / N°031·page 29·fr
    ...Groupement de Développement Agricole de Chatt Lawamer Zone d'inte...
  • Annonces Légales·2005 / N°091·page 12·fr
    ... Coopérative de Production Agricole El Hadaf à Goubellat Suivant...
  • Journal Officiel·1999 / N°087·page 1·fr
    ...e terre agricole classées dans les autres zones agricoles du gouve...
  • Journal Officiel·2016 / N°017·page 13·fr
    ...du matériel de terrassement agricole au ministère de l'agriculture...
  • Journal Officiel·2003 / N°013·page 11·fr
    ...La carte de protection des terres agricoles du gouvernorat du Kef,...
  • Journal Officiel·1984 / N°042·page 29·fr
    ...TUNIS N° 39.753 « LA PIECE AGRICOLE S.A.R.L » SARL au capital de ...
  • Journal Officiel·1987 / N°076·page 8·fr
    ...| | 6 | - Investissements agricoles. - Crédits d'acquisition de m...
  • Journal Officiel·2022 / N°142·page 20·fr
    ... à la protection des terres agricoles, ensemble les textes qui l'o...
  • Journal Officiel·2004 / N°041·page 33·fr
    ...- Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
  • Journal Officiel·1966 / N°042·page 5·fr
    ...Vu l'avis de la Commission Régionale de la Coopération Agricole de...
  • Journal Officiel·2003 / N°007·page 14·fr
    ...- Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
  • Journal Officiel·2007 / N°089·page 26·fr
    ...4 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Journal Officiel·2014 / N°018·page 19·fr
    ...t régional au développement agricole de Tunis. Par décret n° 2014...