Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
9 980 résultats pour ""SURV""
  • Journal Officiel·2009 / N°037·page 12·fr
    ...nisien à la suite d'une avarie survenue avant livraison au destina...
  • Journal Officiel·1978 / N°070·page 1·fr
    ...oncours pour le recrutement de surveillants de 1er et 2er catégori...
  • Annonces Légales·2006 / N°035·page 12·fr
    ... Gardiennage Industriel et Télusurveillance « SOGEGAT » S.A au ca...
  • Journal Officiel·1993 / N°019·page 4·fr
    ...Les candidats doivent se mettre aux mesures de surveillance et vér...
  • Journal Officiel·2010 / N°041·page 97·fr
    ...né dans le règlement intérieur survient ; - Autres. Journal Offic...
  • Journal Officiel·2019 / N°041·page 80·fr
    ...patrimoine | | | | C | - | Surveillant du patrimoine | | | ...
  • Journal Officiel·1993 / N°038·page 12·fr
    ...raude dûment constatée par les surveillants entraîne l'exclusion i...
  • Annonces Légales·2011 / N°056·page 4·fr
    ... que les articles de surveillance et télésurveillance. Durée : 99 ...
  • Journal Officiel·2002 / N°073·page 7·fr
    ...ans l'autorisation de l'un des surveillants des épreuves, 3) de qu...
  • Annonces Légales·2005 / N°078·page 9·fr
    ...Gardiennage Industriel et Télésurveillance - « SOGEGAT » S.A. au...
  • Journal Officiel·1978 / N°025·page 1·fr
    ... commis d'administration et de surveillants de 1ère catégorie 903 ...
  • Journal Officiel·1977 / N°082·page 1·fr
    ... particulier des personnels de surveillance des établissements d'e...
  • Journal Officiel·2007 / N°098·page 19·fr
    ... d'un rapport circonstancié du surveillant ou de l'examineur qui l...
  • Journal Officiel·2005 / N°103·page 46·fr
    ... d'un rapport circonstancié du surveillant ou de l'examineur qui l...
  • Journal Officiel·1998 / N°071·page 19·fr
    ...ent général et du personnel de surveillance des établissements d'e...
  • Journal Officiel·2005 / N°054·page 41·fr
    ...de gestion et ce nonobstant la survenance ou non de préjudice pécu...
  • Journal Officiel·1998 / N°025·page 13·fr
    ...Il doit également, se tenir prêt à présenter aux surveillants sa c...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 60·fr
    ...dent du district, ou en cas de survenance de tout autre cas d'empê...
  • Annonces Légales·2021 / N°020·page 40·fr
    ...vieillesse, d'invalidité et de survivants, les prestations du régi...
  • Annonces Légales·2022 / N°037·page 44·fr
    ...vieillesse, d'invalidité et de survivants, les prestations du régi...