Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
35 029 résultats pour ""LUSI""
  • Journal Officiel·1978 / N°082·page 44·fr
    ...te extra-judiciaire par un ou plusieurs associés représentants plu...
  • Annonces Légales·2012 / N°118·page 36·fr
    ...avis au JORT sous peine de forclusion. Cette annonce a été publié...
  • Annonces Légales·2014 / N°137·page 36·fr
    ...Les éventuels créanciers du cédant devront, sous peine de forclusi...
  • Annonces Légales·2019 / N°002·page 57·fr
    ...s deniers doit, à peine de forclusion, produire ses titres de créa...
  • Journal Officiel·2007 / N°002·page 60·fr
    ...Ces documents doivent être à caractère exclusivement universitaire...
  • Annonces Légales·2023 / N°081·page 6·fr
    ...La totalité de l'immeuble ayant plusieurs côtés se composant d'un ...
  • Journal Officiel·2024 / N°094·page 6·fr
    ... provision a lieu avant la conclusion de la transaction par médiat...
  • Journal Officiel·1958 / N°048·page 4·fr
    ...— Vaisselle et ustensiles de ménage à l'exclusion des articles en ...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 7·fr
    ...— Cet emprunt est exclusivement affecté au financement de la const...
  • Annonces Légales·2017 / N°048·page 15·fr
    ....D dans la signature et la conclusion de tout contrat, document ou...
  • Annonces Légales·2017 / N°133·page 22·fr
    ...prunt sera de la compétence exclusive du tribunal de Tunis I. ###...
  • Annonces Légales·2024 / N°139·page 6·fr
    ...fonds de commerce de "Usage exclusif de bureaux commerciaux" sisé ...
  • Annonces Légales·2025 / N°066·page 5·fr
    ...Distributeur exclusif : Hélion Capital, société de gestion -17, ru...
  • Annonces Légales·2004 / N°162·page 2·fr
    ...gation de goutte à goutte, de plusieurs constructions à usage agri...
  • Journal Officiel·1969 / N°021·page 18·fr
    ...Si plusieurs candidats ont le même nombre de points, la priorité e...
  • Annonces Légales·2008 / N°036·page 37·fr
    ...e Tunisienne sous peine de forclusion. Cet avis a été publié au j...
  • Annonces Légales·2010 / N°036·page 41·fr
    ... approximative de 123.88m² et plusieurs autres bâtiments à usage a...
  • Annonces Légales·2010 / N°150·page 49·fr
    ...rporels et incorporels, à l'exclusion de l'enseigne «Sud Express» ...
  • Annonces Légales·2010 / N°153·page 51·fr
    pour le compte de plusieurs établissements, à condition toutefois,...
  • Annonces Légales·2015 / N°021·page 44·fr
    ...Il s'agit de 718 parts d'un immeuble en partie indivise entre plus...