Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
37 718 résultats pour ""SANS""
  • Annonces Légales·2008 / N°119·page 29·fr
    ...Meriem Bent Béchir Lachiheb, sans profession, demeurant Avenue de ...
  • Annonces Légales·2009 / N°014·page 44·fr
    ...cuisine (toit en dalle), un WC sans toit, devant les chambres et l...
  • Annonces Légales·2012 / N°032·page 44·fr
    ...ions de visite de l'immeuble : sans conditions. 2012S00632VEPA1 ...
  • Journal Officiel·1982 / N°003·page 23·fr
    ...Le reste sans changement. N° B 118/1 --- AVIS Les héritiers de...
  • Annonces Légales·2018 / N°141·page 17·fr
    ...les souscriptions seront reçues sans frais aux bureaux de la SOSTE...
  • Annonces Légales·2020 / N°032·page 4·fr
    ...atisfaites, seront remboursées sans intérêts, et ce dans un délai ...
  • Annonces Légales·2023 / N°116·page 11·fr
    ...nt quatre millimes (8259D104), sans compter les frais de poursuite...
  • Annonces Légales·2024 / N°098·page 7·fr
    ... le 21 juillet 1958 à Bizerte, sans emplois, domiciliée au 675, ru...
  • Annonces Légales·2025 / N°032·page 8·fr
    ...ture avec 142 m² de superficie sans prendre compte des parts commu...
  • Annonces Légales·2004 / N°107·page 2·fr
    ...tion de la mise à prix de 15 % sans les frais des poursuites et fr...
  • Journal Officiel·1959 / N°057·page 2·fr
    ...ccessoirement à la nourriture, sans une autorisation préalable. A...
  • Journal Officiel·1960 / N°058·page 30·fr
    ...| | 43.618 | 253.720 | « Sans Soussi V » | Amena Bent Ahmed Es Si...
  • Annonces Légales·2006 / N°101·page 36·fr
    ...- Nul ne peut se porter enchérisseur sans avoir consigné le 1/3 de...
  • Annonces Légales·2009 / N°048·page 35·fr
    ... et lui donne quitus enlier et sans réserve pour la période de sa ...
  • Annonces Légales·2009 / N°051·page 20·fr
    ...412.740,000DT 4) De donner quitus entier définitif et sans réserv...
  • Annonces Légales·2010 / N°120·page 14·fr
    ...Elle donne quitus entier, définitif et sans réserve aux membres du...
  • Annonces Légales·2011 / N°007·page 7·fr
    ...Donner quitus entier, définitif et sans aucune réserve aux adminis...
  • Annonces Légales·2011 / N°113·page 45·fr
    ...fixée à 1.100.000,000 Dinars, sans les frais. La visite de l'imme...
  • Annonces Légales·2015 / N°088·page 42·fr
    ...Nul ne peut se porter enchérisseur sans consigner le 1/3 de la mis...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 122·fr
    ...l est loisible au législateur, sans pour autant méconnaître les rè...