Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
29 622 résultats pour ""SIM""
  • Journal Officiel·1975 / N°072·page 24·fr
    ...us spécifiés, et à tous objets similaires ou connexes. **Siège so...
  • Journal Officiel·1962 / N°064·page 6·fr
    ...n ou autres sources de revenus similaires, etc... ART. 4. — L'art...
  • Journal Officiel·1972 / N°020·page 18·fr
    ...26 novembre 1971 Ben Cheikh Nessima, à compter du 27 novembre 1971...
  • Journal Officiel·1974 / N°027·page 11·fr
    ...d; une telle notification sera simultanément faite à l'Organisatio...
  • Journal Officiel·1960 / N°046·page 11·fr
    ...Abitbol Auguste, Nessim a cédé à M. Attal Joseph la totalité de se...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 11·fr
    ...Les officiers et les capitaines sont assimilés aux employés pour l...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 5·fr
    ...priorité, des démobilisés et assimilés, nul employeur n'est tenu d...
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 35·fr
    ...nsentir la dissolution pure et simple de la société formée entre e...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 45·fr
    ... existent deux constructions à simple rez-de-chaussée: a) un appa...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 42·fr
    ...Le simple fait d'introduire cette action ne suffit pas pour suspen...
  • Journal Officiel·1958 / N°057·page 12·fr
    ...nerie, couverte en terrasse, à simple rez-de-chaussée, surélevée e...
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 7·fr
    ...l en aura été ainsi décidé par simple échange de lettres pour chaq...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 32·fr
    ...COHEN (Simon), demeurant à Tunis, 9, rue François Bourgade, la tot...
  • Journal Officiel·1966 / N°035·page 30·fr
    ...'objet social et à tous objets similaires ou connexes. Dénominati...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 53·fr
    ...t social ou à tout autre objet similaire ou connexe. **Durée** : ...
  • Journal Officiel·1970 / N°021·page 20·fr
    ...pécifiés ou à tout autre objet similaire ou connexe. **Durée** : ...
  • Journal Officiel·1961 / N°051·page 18·fr
    ... à Monsieur Mohamed ben Chadii Simili, restaurateur, son fonds de ...
  • Journal Officiel·1957 / N°046·page 17·fr
    ...uk, a été dissoute purement et simplement. M. SOUIED Lucien Meyer ...
  • Journal Officiel·1997 / N°011·page 11·fr
    ...re des cafés et établissements similaires après les heures régleme...
  • Journal Officiel·1991 / N°038·page 3·fr
    ... ou aux emplois expressément assimilés, ils bénéficient de 100 % d...