Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 950 résultats pour ""ABRO""
  • Journal Officiel·1973 / N°025·page 45·fr
    ...eb El Arem a vendu à Monsieur Mabrouk Ben Abderrahmane Gounboura, ...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 39·fr
    ...Mabrouka Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevé...
  • Annonces Légales·2017 / N°153·page 41·fr
    ...nant à Tawes, Aicha, Ezzayda, Mabrouka, Wrida, Naima filles de Ahm...
  • Annonces Légales·2019 / N°003·page 47·fr
    ...Mr Rachid Ben Taher Ettis, Mm Mabrouka Bent Taher Ettis, Mm Radia ...
  • Journal Officiel·2001 / N°031·page 67·fr
    ...- Sont abrogées, toutes dispositions antérieures contraires au pré...
  • Journal Officiel·2005 / N°062·page 6·fr
    ...-122 du 28 novembre 1994, sont abrogées et remplacées par les disp...
  • Annonces Légales·2023 / N°070·page 7·fr
    ...Mabrouk Chandol, cin 03509849 son métier est le travail, et demeur...
  • Journal Officiel·1964 / N°051·page 16·fr
    ...e 1964, Monsieur Hassouna ben Mabrouk ben Hassine Jendoubi, Tunisi...
  • Journal Officiel·1971 / N°035·page 26·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée Mabrouka b) Qu'elle est ...
  • Journal Officiel·1979 / N°056·page 39·fr
    ...MANSOUR Ali GUELLOUZ Khérédine BOUASKER Mabrouk et nomination de ...
  • Journal Officiel·1991 / N°001·page 9·fr
    ...— Toutes dispositions contraires au présent décret sont abrogées. ...
  • Annonces Légales·2016 / N°116·page 40·fr
    ... propriété des héritiers de Elmabrouk Mnafak, et à l'est par Abdel...
  • Journal Officiel·2007 / N°012·page 14·fr
    ...du 5 juillet 1993 susvisé sont abrogées et remplacées par les disp...
  • Journal Officiel·1958 / N°086·page 5·fr
    ...ût 1958 (25 moharem 1378), est abrogé et remplacé par les disposit...
  • Journal Officiel·1961 / N°004·page 3·fr
    ...à déléguer leur signature, est abrogé et remplacé par l'article ci...
  • Journal Officiel·1962 / N°036·page 11·fr
    ...ompter du 13 Novembre 1962 El Mabrouk Ali ben Mohamed, à compter d...
  • Annonces Légales·2006 / N°025·page 29·fr
    ...u TF n° 51678 Tunis dénommée «mabrouka 1406 », sises à El Mnihla d...
  • Journal Officiel·1966 / N°016·page 10·fr
    ...— Est abrogé l'arrêté du 25 juin 1965 portant mise sous séquestre ...
  • Annonces Légales·2006 / N°067·page 28·fr
    ...Frej Mabrouk demeurant à Ouerdanine Rue Mohamed Farhat n° 51. Les...
  • Journal Officiel·1970 / N°037·page 26·fr
    ...Mabrouk Abdelkrim El Metoui comme commissaire aux apports en natur...