Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
29 622 résultats pour ""SIM""
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 36·fr
    ... analogues, complémentaires ou similaires, enfin toutes opérations...
  • Journal Officiel·1986 / N°058·page 3·fr
    ...Sont assimilés à des fabricants pour l'application du présent arti...
  • Journal Officiel·1972 / N°014·page 3·fr
    ...ervices aériens internationaux similaires. ## Article 6. (1) Les...
  • Annonces Légales·2010 / N°020·page 36·fr
    ...IEHATA Béchir | Rue Médinet Kassim-Emsar 2 | Privé | A9595682308 |...
  • Journal Officiel·1989 / N°062·page 20·fr
    ...— Sont assimilées à des opérations de négoce international les opé...
  • Journal Officiel·1997 / N°071·page 4·fr
    ...ivité ainsi que les périodes assimilées conformément à la loi n° 6...
  • Journal Officiel·1966 / N°009·page 3·fr
    ...dérant les points important de similitude existant entre l'organis...
  • Journal Officiel·1975 / N°047·page 14·fr
    ...cevoir congé sans préavis, sur simple signification. A l'issue de...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 24·fr
    ...cation individuelle par lettre simple l'invitant à assister à l'as...
  • Journal Officiel·1958 / N°080·page 21·fr
    ...Elles seront ensuite assimilées aux actions anciennes et jouiront ...
  • Journal Officiel·1957 / N°043·page 31·fr
    ...uk, a été dissoute purement et simplement. M. SOUIED Lucien Meyer ...
  • Journal Officiel·1961 / N°057·page 34·fr
    ...Tout actionnaire sera admis à l'Assemblée sur simple justification...
  • Journal Officiel·1966 / N°041·page 19·fr
    ...Nessim dit Raoul fils de Sion Karila, propriétaire, demeurant à Na...
  • Journal Officiel·1960 / N°053·page 13·fr
    ...Les décisions sont prises à la majorité simple des voix des membre...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 15·fr
    ...cevoir congé sans préavis, sur simple signification. À l'issue de...
  • Annonces Légales·2025 / N°047·page 21·fr
    ...LEL SONIA NEE ZUHAL | ***743 | SIMAOUI RAMILA | ***224 | MIHRI CHO...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 32·fr
    ...7 et déposé, il résulte que M. Simon MAZOUZ a cédé à M. Khamous HA...
  • Journal Officiel·1967 / N°054·page 28·fr
    ...érant de la Société « Galeries Simon » S.A.R.L. dont le siège est ...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 24·fr
    ...Hamadi Ben Hamed sur une partie et Sadok Ben Khemaïs El Mesimani d...
  • Journal Officiel·1993 / N°040·page 23·fr
    ... les soins ; - Si le malade a simplement voulu demander un avis s...