...traires au présent arrêté sont abrogées et notamment celles de l'a...

...ain de 900 m² délimité au sud Mabrouk Touhami, au nord Miled Ben F...

...- Les dispositions de l'arrêté du 8 février 1997 susvisé sont abro...

...zeur; Salah ben Mohamed Salah Mabrouk, chef du secteur d'El Hadhar...

...Maître Adel Mabrouk, route touristique, Hammam Sousse. Désignatio...

...Maître Adel Mabrouk, route touristique, Hammam Sousse. Désignatio...

...ANI | JEBAHI LASSAAD | JEBAHI HABROUK | | JEBAHI MOUNIR | JEBAHI...

...— Le décret susvisé n° 58-184 du 19 juillet 1958 est abrogé. ART....

...à compter du 1er avril 1969 | Jabrouhi Cheif à compter du 1er avri...

...4, Mr Ibrahim Ben Mahmoud Ben Mabrouk Elmahdaoui, titulaire de la ...

...La parcelle N° 43 appartenant à Moheiddine Mabrouk. --- ## GOUVE...

...ar l'huissier de Justice Hamed Abroug en date de 11.07.2011 en ver...

...- Mohamed Habib Ben Mabrouk Ouderni titulaire de la CIN n°00873229...

...— Sont abrogés les décrets du 7 décembre 1912 (28 doul hidja 1330)...

...Et sur le reste héritiers El Mabrouk Dandana. À l'Est : Idem et c...

...Hassen ; 11°) leur sœur Sarra Mabrouka ; dans l'indivision entr'eu...

...« Mabrouka ». Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est ...

...0-127 du 12 février 1980, sont abrogées. Art. 9. — Les Ministres ...

...— Sont abrogées les dispositions des décrets n° 81-446 du 15 avril...

...- Sont abrogées les dispositions du décret n° 83-995 du 25 octobre...