Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 793 résultats pour ""AGIS""
  • Journal Officiel·1962 / N°020·page 15·fr
    ...Tunis, 2, rue Capitaine Madon, agissant pour le compte de la Socié...
  • Journal Officiel·1961 / N°020·page 1·fr
    ...692 LISTE d'aptitude (Magistrats)... 692 TABLEAU d'avancement (Mag...
  • Journal Officiel·1998 / N°076·page 1·fr
    ...nistère de la Justice Mise de magistrats en position de détachemen...
  • Journal Officiel·2011 / N°061·page 17·fr
    ...Monsieur Bahaeddine Bakkari, magistrat de troisième grade, est dét...
  • Annonces Légales·2017 / N°029·page 15·fr
    ...2017R00947SRUB1 --- Constitution d'une société Magistrale Presti...
  • Journal Officiel·1996 / N°088·page 2·fr
    ...e l'indemnité de magistrature allouée aux magistrats de l'ordre ju...
  • Journal Officiel·2024 / N°035·page 70·fr
    ... 29 | Conseil Supérieur de la Magistrature | | | 0.000 | | 30 ...
  • Journal Officiel·1959 / N°022·page 8·fr
    ...m-Lif, 19, rue de la Poste, et agissant en son nom personnel, dema...
  • Journal Officiel·2004 / N°021·page 15·fr
    ...……………………………………………………………………………… agissant en qualité de (2) ……………………...
  • Journal Officiel·1965 / N°058·page 13·fr
    ...Rue Al-Djazira et agissant au nom et pour le compte de cet Office,...
  • Journal Officiel·1988 / N°031·page 1·fr
    ... de l'office des logements de magistrats et des personnels du mini...
  • Journal Officiel·1999 / N°085·page 1·fr
    ...2016 ### Ministère de la Justice Mise d'un magistrat en position ...
  • Journal Officiel·1959 / N°061·page 5·fr
    ...--- # LISTE D'APTITUDE ANNEE 1959 Magistrats (additif) Sont in...
  • Journal Officiel·1982 / N°008·page 6·fr
    ...périeur de la Magistrature et au Statut de la Magistrature, ensemb...
  • Journal Officiel·1957 / N°030·page 6·fr
    ... des intéressés ou des banques agissant pour leur compte. De même ...
  • Journal Officiel·1987 / N°091·page 4·fr
    ...ires ainsi qu'aux ordonnateurs agissant par délégation de prendre ...
  • Journal Officiel·1993 / N°051·page 2·fr
    ... à l'institut supérieur de la magistrature... 958 ## Ministère de...
  • Journal Officiel·1990 / N°015·page 6·fr
    ...l'office nationale des mines ; agissant au nom et pour le compte d...
  • Journal Officiel·1980 / N°038·page 17·fr
    ...eul, demeurant à Kalaâ Khazba, agissant pour le compte de la Socié...
  • Journal Officiel·2002 / N°065·page 40·fr
    ...– Est organisé à l'institut supérieur de la magistrature, conformé...