Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 160 résultats pour ""ARBRES FRUITIERS""
  • Journal Officiel·1967 / N°051·page 30·fr
    ...; qu'il est complanté en arbres fruitiers et comporte des construc...
  • Journal Officiel·1959 / N°064·page 19·fr
    ...complanté d'agrumes et d'arbres fruitiers, d'une contenance dénonc...
  • Journal Officiel·1962 / N°003·page 22·fr
    ...e 139 oliviers et de 159 arbres fruitiers délimitée : A l'Est : T...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 20·fr
    ...omplantées d'oliviers et arbres fruitiers, d'une contenance dénonc...
  • Journal Officiel·1963 / N°016·page 19·fr
    ...La totalité d'une parcelle de terre plantée de 200 arbres fruitier...
  • Journal Officiel·1958 / N°034·page 18·fr
    ...La propriété bornée consiste en un jardin complanté d'arbres fruit...
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 28·fr
    ...Elle consiste en une propriété complantée d'oliviers et d'arbres f...
  • Journal Officiel·1962 / N°062·page 18·fr
    ...e de terre complantée en arbres fruitiers, ayant une superficie de...
  • Journal Officiel·1959 / N°022·page 16·fr
    ...une maison ainsi que des arbres fruitiers et limité au sud par le ...
  • Journal Officiel·1971 / N°002·page 21·fr
    ...arcelle est complantée d'arbres fruitiers. 4°) Une parcelle de te...
  • Journal Officiel·1964 / N°032·page 22·fr
    ...plantées d'oliviers et d'arbres fruitiers, d'une contenance dénonc...
  • Journal Officiel·1958 / N°026·page 10·fr
    ...« Ouarda », consistant en vigne américaine et arbres fruitiers, si...
  • Journal Officiel·1974 / N°046·page 28·fr
    ...rigué où se trouvent les arbres fruitiers sus-indiqués et le puits...
  • Journal Officiel·1958 / N°072·page 8·fr
    ...La propriété bornée consiste en un jardin complanté d'arbres fruit...
  • Journal Officiel·1959 / N°012·page 12·fr
    ...lle de terre enplantée d'arbres fruitiers, d'une contenance dénonc...
  • Journal Officiel·1959 / N°049·page 40·fr
    ...La propriété comprend un grand jardin complanté d'arbres fruitiers...
  • Journal Officiel·1961 / N°023·page 23·fr
    ...n bassin et complantée d'arbres fruitiers et d'ornement; 2° Une pe...
  • Journal Officiel·1995 / N°081·page 19·fr
    ...tact avec les fruits des arbres fruitiers est interdite. Art. 14....
  • Journal Officiel·1959 / N°011·page 12·fr
    ...et dépendances; 2° un grand jardin complanté d'arbres fruitiers av...
  • Journal Officiel·1959 / N°015·page 25·fr
    ...ermant 280 oliviers, 100 arbres fruitiers environ, deux locaux d'h...