3 160 résultats pour ""ARBRES FRUITIERS""
- Journal Officiel·1967 / N°051·page 30·fr...; qu'il est complanté en arbres fruitiers et comporte des construc...
- Journal Officiel·1959 / N°064·page 19·fr...complanté d'agrumes et d'arbres fruitiers, d'une contenance dénonc...
- Journal Officiel·1962 / N°003·page 22·fr...e 139 oliviers et de 159 arbres fruitiers délimitée : A l'Est : T...
- Journal Officiel·1961 / N°006·page 20·fr...omplantées d'oliviers et arbres fruitiers, d'une contenance dénonc...
- Journal Officiel·1963 / N°016·page 19·fr...La totalité d'une parcelle de terre plantée de 200 arbres fruitier...
- Journal Officiel·1958 / N°034·page 18·fr...La propriété bornée consiste en un jardin complanté d'arbres fruit...
- Journal Officiel·1975 / N°019·page 28·fr...Elle consiste en une propriété complantée d'oliviers et d'arbres f...
- Journal Officiel·1962 / N°062·page 18·fr...e de terre complantée en arbres fruitiers, ayant une superficie de...
- Journal Officiel·1959 / N°022·page 16·fr...une maison ainsi que des arbres fruitiers et limité au sud par le ...
- Journal Officiel·1971 / N°002·page 21·fr...arcelle est complantée d'arbres fruitiers. 4°) Une parcelle de te...
- Journal Officiel·1964 / N°032·page 22·fr...plantées d'oliviers et d'arbres fruitiers, d'une contenance dénonc...
- Journal Officiel·1958 / N°026·page 10·fr...« Ouarda », consistant en vigne américaine et arbres fruitiers, si...
- Journal Officiel·1974 / N°046·page 28·fr...rigué où se trouvent les arbres fruitiers sus-indiqués et le puits...
- Journal Officiel·1958 / N°072·page 8·fr...La propriété bornée consiste en un jardin complanté d'arbres fruit...
- Journal Officiel·1959 / N°012·page 12·fr...lle de terre enplantée d'arbres fruitiers, d'une contenance dénonc...
- Journal Officiel·1959 / N°049·page 40·fr...La propriété comprend un grand jardin complanté d'arbres fruitiers...
- Journal Officiel·1961 / N°023·page 23·fr...n bassin et complantée d'arbres fruitiers et d'ornement; 2° Une pe...
- Journal Officiel·1995 / N°081·page 19·fr...tact avec les fruits des arbres fruitiers est interdite. Art. 14....
- Journal Officiel·1959 / N°011·page 12·fr...et dépendances; 2° un grand jardin complanté d'arbres fruitiers av...
- Journal Officiel·1959 / N°015·page 25·fr...ermant 280 oliviers, 100 arbres fruitiers environ, deux locaux d'h...