Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1958 / N°006·page 12·fr
    ...Parcelle III, dénommée : « Ardi Bou Rehmi et Den net Charchara » (...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 20·fr
    ...- Carte d'exploitation pour le transport de marchandises pour le c...
  • Journal Officiel·1984 / N°056·page 14·fr
    ...| | 29 | 54^{2} | Kettana | Terrain (parcours) | 1 55 00 | Boubak...
  • Journal Officiel·2022 / N°006·page 11·fr
    ...archives, du versement des archives et de la communication des arc...
  • Journal Officiel·2025 / N°124·page 13·fr
    ...3- Les marchés publics - Dossier d'appel d'offres (pièces constitu...
  • Journal Officiel·1979 / N°035·page 21·fr
    ...**Première Parcelle :** Au Sud : Ferjani Azabi. A l'Est : Passag...
  • Annonces Légales·2014 / N°078·page 57·fr
    ...- La première parcelle n° 1 du plan de cadastre H Essod délimité d...
  • Journal Officiel·2023 / N°129·page 28·fr
    ...| 92 conforme à la parcelle n°3 du plan du titre foncier n°10069 T...
  • Journal Officiel·2023 / N°129·page 32·fr
    ...| 131 conforme à la parcelle n°3 132 conforme à la parcelle n°1 d...
  • Journal Officiel·2005 / N°049·page 9·fr
    ...r la voie hiérarchique au Premier ministère (les archives national...
  • Journal Officiel·2025 / N°133·page 5·fr
    ...ion au grade d'architecte général du corps des architectes de l'ad...
  • Journal Officiel·1963 / N°007·page 12·fr
    ...Première parcelle de placard correspond à la parcelle 2 du présent...
  • Journal Officiel·2008 / N°066·page 7·fr
    ...- l'architecture OSI, - l'architecture des réseaux locaux, - l'arc...
  • Journal Officiel·2021 / N°104·page 1·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·1990 / N°020·page 10·fr
    ...— Parcelles de terrain immatriculées | N° d'ordre | N° de la par...
  • Journal Officiel·2000 / N°041·page 48·fr
    ...| N° de la parcelle au plan | N° du titre foncier | Superficie to...
  • Journal Officiel·2010 / N°003·page 21·fr
    | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncier | Superfici...
  • Journal Officiel·1996 / N°004·page 42·fr
    ...arcelle sur le plan | Situation de la parcelle | Nature de la parc...
  • Annonces Légales·2023 / N°104·page 18·fr
    ...La parcelle n°566 sa superficie et d'environ 435m² délimitée au no...
  • Journal Officiel·1984 / N°067·page 34·fr
    ...le sur le marché - Ril le plus grand modèle sur le marché - Omo le...