Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Journal Officiel·2016 / N°082·page 8·fr
    ...Les parties sont libres de convenir des procédures et des règles r...
  • Journal Officiel·1981 / N°071·page 7·fr
    ...Personnel prévu par la loi des cadres Art. 31. — Rémunérations d'a...
  • Journal Officiel·1996 / N°008·page 16·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·1982 / N°046·page 13·fr
    ...— La partie scientifique et technique fondamentale visée à l'artic...
  • Journal Officiel·1989 / N°044·page 10·fr
    ...— Les œuvres d'art sont déposées au service des arts plastiques qu...
  • Journal Officiel·2011 / N°074·page 17·fr
    ...6 - chaque parti politique qui présente plus d'une liste de candid...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 57·fr
    13-Considérant qu'il ressort de l'article 28 de la Constitution qu...
  • Journal Officiel·2004 / N°052·page 12·fr
    droit interne d'un État Partie et selon lequel lesdites infraction...
  • Journal Officiel·1977 / N°015·page 5·fr
    ...— L'article 10 du décret-loi N° 74-21 du 24 octobre 1974, relatif ...
  • Journal Officiel·1958 / N°006·page 2·fr
    ...**ARTICLE PREMIER.** — Le paragraphe 1° de l'article premier du dé...
  • Journal Officiel·1989 / N°009·page 4·fr
    ...— Le statut particulier du corps des contrôleurs d'Etat, placés so...
  • Journal Officiel·2004 / N°057·page 6·fr
    ...– En application du premier paragraphe de l'article 72 du code éle...
  • Journal Officiel·2006 / N°065·page 12·fr
    ...- Est ajouté un deuxième paragraphe à l'article 9, un article 19 b...
  • Journal Officiel·2007 / N°049·page 6·fr
    ...La réception d'un exemplaire d'échantillon par les parties est con...
  • Journal Officiel·1969 / N°032·page 20·fr
    ...— Parties et pièces détachées | | Ex. 84-15 | Matériel, machines...
  • Annonces Légales·2019 / N°019·page 38·fr
    En vertu de l'acte de cession de parts sociales en date du 22 Janv...
  • Journal Officiel·1975 / N°045·page 14·fr
    ...En outre, ils ne peuvent prendre part à l'examen qu'à partir de la...
  • Journal Officiel·1996 / N°008·page 15·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·1995 / N°033·page 9·fr
    ...- La redevance instituée par l'article 10 de la présente loi est s...
  • Journal Officiel·1976 / N°076·page 3·fr
    ...Vu le décret N° 72-230 du 12 juillet 1972, fixant le statut partic...