Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
230 036 résultats pour ""ATE""
  • Annonces Légales·2019 / N°006·page 16·fr
    ...Suivant procès-verbal d'une assemblée générale ordinaire en date d...
  • Journal Officiel·2015 / N°012·page 7·fr
    ...- date de début de l'exécution du marché ⁷ : ... - dates et motifs...
  • Journal Officiel·1981 / N°056·page 45·fr
    ...La date de démarrage des travaux est prévue pour le mois de novemb...
  • Annonces Légales·2013 / N°031·page 7·fr
    ...A.R.L Suivant acte s.s.p en date du 19/2/2013 enregistré à la rec...
  • Journal Officiel·1977 / N°035·page 12·fr
    ...Les dépenses mises en commun par l'armateur et les pêcheurs et rel...
  • Annonces Légales·2023 / N°071·page 19·fr
    - Affectation des résultats et quitus aux administrateurs. - Renou...
  • Journal Officiel·2023 / N°084·page 5·fr
    ...3 - La date de la réunion du jury est fixée au 2 octobre 2023 et j...
  • Annonces Légales·2006 / N°050·page 27·fr
    ...semblée générale ordinaire en date du 21 septembre 2005, enregistr...
  • Annonces Légales·2014 / N°021·page 39·fr
    ...- l'approbation de rapport de liquidateur, - la Clôture de travaux...
  • Annonces Légales·2018 / N°130·page 21·fr
    ...1- Procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire en date du...
  • Annonces Légales·2018 / N°029·page 46·fr
    ...Les oppositions s'effectuent chez Maître Chtiba Faika Avocate à la...
  • Annonces Légales·2014 / N°020·page 11·fr
    ...ivant acte de constitution en date du 4/2/2014, enregistré à la re...
  • Annonces Légales·2023 / N°088·page 12·fr
    ...5) L'indication de la date et de l'heure de l'adjudication et du t...
  • Annonces Légales·2021 / N°002·page 8·fr
    ...Suivant actes de cessions de parts sociales en date du 15 décembre...
  • Annonces Légales·2007 / N°054·page 11·fr
    5- Quitus aux administrateurs pour leur gestion de la société au t...
  • Annonces Légales·2010 / N°079·page 7·fr
    ...1157868/V A M 000 Suivant acte sous seing privé en date du 11 jui...
  • Annonces Légales·2025 / N°139·page 8·fr
    ...Dissolution de la société et désignation d'un liquidateur Suivant...
  • Journal Officiel·2020 / N°120·page 53·fr
    ...- l'ancienneté générale jusqu'à la date du 31 décembre 2018 : un (...
  • Journal Officiel·2025 / N°122·page 10·fr
    ...| Prénom et nom | Affectation | Discipline | Date de la nominatio...
  • Annonces Légales·2014 / N°017·page 31·fr
    ...874408 E/A/M/000 Suivant PV de l'A.G.O en date du 20/9/2013 enreg...