3 990 résultats pour ""EDS""
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- Annonces Légales·2023 / N°059·page 12·fr...ricole où se trouve quelques pieds d'oliviers endommagés, entourag...
- Journal Officiel·1982 / N°044·page 11·fr...es environ, complantée de 48 pieds d'oliviers, sise à Haffouz Banl...
- Annonces Légales·2014 / N°048·page 43·fr...s arbres d'amandiers et de 3 pieds d'olives et autres arbres. - M...
- Journal Officiel·1964 / N°018·page 12·fr... de la djinina comprenant 11 pieds d'oliviers arbres fruitiers et ...
- Journal Officiel·1979 / N°013·page 19·fr... une terre nue comprenant 15 pieds d'oliviers d'une contenance dén...
- Journal Officiel·1962 / N°052·page 18·fr...n une parcelle comprenant 11 pieds d'oliviers, renfermant une mais...
- Annonces Légales·2008 / N°012·page 54·fr...un lot de terrain cultivé de pieds d'amendes avec un bâtiment, d'u...
- Annonces Légales·2009 / N°036·page 39·fr...13 à 14 ans à raison de 1000 pieds par hectare, protégés contre la...
- Journal Officiel·1983 / N°060·page 45·fr...capacité de plantation de 41 pieds Journal Officiel de la Républi...
- Annonces Légales·2010 / N°003·page 43·fr...in agricole - comprenant 400 pieds d'olives (dont 200 revenant à l...
- Annonces Légales·2021 / N°121·page 9·fr...aquelle il existe 110 grands pieds d'oliviers. Elle est limitée de...
- Annonces Légales·2007 / N°021·page 40·fr...Elle est complantée de 23 pieds d'oliviers et de 2 touffes de palm...
- Annonces Légales·2014 / N°141·page 42·fr... «Bouzgenda» comportant 1 07 pieds d'oliviers. Avocat poursuivant...
- Annonces Légales·2005 / N°138·page 3·fr...ficie de 20564 m² cultivé de pieds d'amende ayant pour mesure au N...
- Annonces Légales·2008 / N°010·page 71·fr...rre renfermant la place de 8 pieds d'oliviers, limitée au Sud par ...
- Annonces Légales·2012 / N°077·page 52·fr...n un terrain nu comportant 8 pieds d'oliviers, et un trousseau de ...
- Annonces Légales·2013 / N°047·page 41·fr...Mr Mohamed Ben Abedslem ben Mohamed a vendu la totalité du fonds d...
- Journal Officiel·1993 / N°023·page 6·fr...- Qu'elle soit handicapée d'un ou des deux pieds. - Que le véhicul...
- Journal Officiel·1963 / N°053·page 35·fr...êt d'Essed et comprenant 740 pieds d'oliviers environ. Limites : ...