Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·2009 / N°019·page 6·fr
    ...- Local d'habitation individuelle : le local destiné à l'habitatio...
  • Journal Officiel·1985 / N°067·page 2·fr
    ...tère de l'équipement et de l'habitat Nomination d'un chef de serv...
  • Journal Officiel·2005 / N°051·page 32·fr
    ...hargée du commerce du lieu d'habitation de l'artisan | Après le dé...
  • Journal Officiel·1980 / N°054·page 26·fr
    ...istiques, industrielles et d'habitations; Vu le décret n° 70-199 ...
  • Journal Officiel·2006 / N°027·page 2·fr
    ...759 Ministère de l'Equipement, de l'Habitat et de l'Aménagement d...
  • Journal Officiel·2007 / N°060·page 53·fr
    ...La ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du t...
  • Journal Officiel·2008 / N°022·page 22·fr
    ...MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DE L'HABITAT ET DE L'AMENAGEMENT DU TER...
  • Journal Officiel·1991 / N°013·page 9·fr
    ...Par arrêtés du ministre de l'équipement et de l'habitat du 31 janv...
  • Journal Officiel·2007 / N°017·page 53·fr
    ... l'Etat dans le secteur de l'habitat et concentre son activité sur...
  • Journal Officiel·1991 / N°033·page 8·fr
    ...Le ministre de l'équipement et de l'habitat AHMED FRIAA VU Le Pre...
  • Journal Officiel·1995 / N°092·page 25·fr
    ...- La superficie des constructions à usage d'habitation déjà exista...
  • Journal Officiel·1995 / N°009·page 2·fr
    ...tère de l'Equipement et de l'Habitat Décret n° 95-137 du 23 janvi...
  • Journal Officiel·2000 / N°073·page 43·fr
    ...- Il est créé au sein du ministère de l'équipement et de l'habitat...
  • Journal Officiel·1975 / N°026·page 12·fr
    ... à l'extension du quartier d'habitation d'El Menzah. Nous, Habib ...
  • Journal Officiel·1978 / N°049·page 22·fr
    ...Cité El Mansourah consistant en une villa à usage d'habitation sit...
  • Journal Officiel·2007 / N°032·page 22·fr
    Arrêté de la ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménag...
  • Journal Officiel·2009 / N°088·page 49·fr
    ...6 - Il est créé au sein du ministère de l'équipement, de l'habitat...
  • Journal Officiel·1985 / N°051·page 12·fr
    ...| | 18 | 26 | 7.900 S2 | Tunis | 563 | Habitation | Brahim et Moh...
  • Journal Officiel·2016 / N°026·page 31·fr
    ...Le ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du t...
  • Journal Officiel·2019 / N°088·page 31·fr
    ...Le ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du t...