Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2012 / N°100·page 13·fr
    ...EMTIEZ - 2ème étage Centre Urbain Nord 1003 Tunis RC : B144081998...
  • Annonces Légales·2018 / N°140·page 27·fr
    ...03758F Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraordinai...
  • Annonces Légales·2008 / N°049·page 33·fr
    ...Le gérant 2008S01397SRLB2 Proces-verbal de l'assemblée générale e...
  • Journal Officiel·1980 / N°034·page 9·fr
    ...— Le plan d'aménagement urbain comprend : 1) Un rapport 2) Un ou ...
  • Annonces Légales·2012 / N°033·page 23·fr
    ...0000528/E/A/M/000 En vertu du procès-verbal de Conseil d'Administ...
  • Annonces Légales·2005 / N°155·page 10·fr
    ...492414D/A/M/000 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ex...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 31·fr
    ...B132001997 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraord...
  • Annonces Légales·2015 / N°142·page 20·fr
    ...1308970/G/A/M/000 Suivant le procès-verbal de l'AGE du 28 septemb...
  • Annonces Légales·2014 / N°072·page 22·fr
    ...2- En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire en ...
  • Annonces Légales·2018 / N°025·page 31·fr
    ...537821L/A/M000 En vertu du procès-verbal de la réunion de l'assem...
  • Annonces Légales·2019 / N°010·page 25·fr
    ...1404779/Z/A/M/000 ACNSS n° 542909-0 Suite au procès-verbal de l'...
  • Journal Officiel·2006 / N°084·page 4·fr
    ... grade d'urbaniste général appartenant au corps des urbanistes de ...
  • Annonces Légales·2010 / N°067·page 16·fr
    ...2) En vertu du procès verbal du conseil d'administration tenu le m...
  • Annonces Légales·2024 / N°110·page 9·fr
    ...Jerba a loué à Mme Ameni Ben Younes, résidente à Robbana Djerba le...
  • Annonces Légales·2007 / N°024·page 17·fr
    ...001696 A/A/M/000 En vertu du procès-verbal du conseil d'Administr...
  • Annonces Légales·2010 / N°013·page 26·fr
    ...Deux exemplaires du-dit Procès-verbal ont été déposés au greffe du...
  • Journal Officiel·1980 / N°007·page 3·fr
    ...4) Le secteur d'El-Gradha de la délégation de Chorbane du même gou...
  • Annonces Légales·2016 / N°137·page 24·fr
    ...Deux originaux dudit procès-verbal ont été déposés au greffe du tr...
  • Annonces Légales·2025 / N°136·page 9·fr
    ...procès-verbal de saisie exécution par l'huissier notaire maître Ta...
  • Annonces Légales·2014 / N°076·page 20·fr
    ...Deux exemplaires du procès-verbal ci-dessus indiqué ont été déposé...