Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
62 166 résultats pour ""RIO""
  • Journal Officiel·1978 / N°083·page 6·fr
    ...Priorité : Brevet Belge du 16 novembre 1976 N° 0-172.372. Invente...
  • Journal Officiel·1981 / N°017·page 23·fr
    ...Priorité : Brevet déposé en Italie le 9 mai 1979 sous le n° 22489 ...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 14·fr
    ...La période de congé n'est pas comptée comme période de résidant. ...
  • Journal Officiel·2002 / N°094·page 8·fr
    ...l de la majoration durant la période 2002-2004 | | --- | --- | | ...
  • Journal Officiel·1999 / N°080·page 21·fr
    ...– Le montant de l'augmentation globale accordée durant la période ...
  • Annonces Légales·2012 / N°039·page 19·fr
    ...- De renouveler pour une période de 2 années les mandats d'adminis...
  • Journal Officiel·1972 / N°014·page 15·fr
    ...Priorité du brevet Français déposé le 1er septembre 1969 sous le N...
  • Journal Officiel·1982 / N°028·page 13·fr
    ...Priorité : Brevet Anglais déposé le 4 août 1978 sous le N° 32312/7...
  • Journal Officiel·1979 / N°034·page 17·fr
    ...rade et avoir accompli trois périodes d'exercice dans leur grade. ...
  • Journal Officiel·1999 / N°063·page 17·fr
    ... technique), et ce, pour une période n'excédant pas cinq ans à com...
  • Journal Officiel·2001 / N°095·page 6·fr
    ...- A la fin de la période du stage, le directeur général de l'insti...
  • Journal Officiel·2020 / N°111·page 7·fr
    ...atée du 23/01/2001, pour une période de six mois renouvelables. P...
  • Journal Officiel·2002 / N°027·page 45·fr
    ...## 5 - 4 - Contrôle à postériori : Un contrôle à posteriori s'exe...
  • Journal Officiel·2017 / N°077·page 24·fr
    ...Microbiologie - Bactériologie : - Caractères morphologiques, cult...
  • Journal Officiel·1981 / N°080·page 6·fr
    ...— Au cours de la période visée à l'article premier ci-dessus, l'Of...
  • Journal Officiel·2023 / N°141·page 4·fr
    ...Les véhicules demeurent, dans ce cas, incessibles durant la périod...
  • Journal Officiel·2021 / N°111·page 3·fr
    ...Sont gelés pour une période de six mois renouvelables, les biens e...
  • Journal Officiel·2009 / N°044·page 12·fr
    ...Article unique - Est renouvelé, pour une période de deux ans et de...
  • Journal Officiel·1983 / N°002·page 15·fr
    ...Priorité Suisse : N° 3630/81-5 du 3 juin 1981. Cette invention es...
  • Journal Officiel·2014 / N°048·page 28·fr
    ...Les procès-verbaux des réunions périodiques et les rapports relati...