Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1974 / N°003·page 30·fr
    ...1 — L'immeuble se trouve situé au Nord de la ville de Kabbia, conf...
  • Journal Officiel·1978 / N°006·page 15·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Hal Esziatine Bir Atig gouvernorat de...
  • Journal Officiel·2021 / N°058·page 12·fr
    ...Le candidat s'engage, en cas de réussite, à consacrer son activité...
  • Journal Officiel·1977 / N°044·page 12·fr
    déclaration des oppositions devant le juge cantonal de Monastir le...
  • Journal Officiel·1994 / N°077·page 15·fr
    ...- Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...
  • Journal Officiel·1993 / N°097·page 7·fr
    creation et au maintien de moyens de conservation ex situ dans les...
  • Journal Officiel·1972 / N°034·page 13·fr
    ...## REQUISITION N° 29081 ### GOUVERNORAT DE TUNIS Suivant réquisi...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 57·fr
    ...Des rues ## REQUISITION N° 60692 ### GOUVERNORAT DE SOUSSE Suiv...
  • Journal Officiel·1963 / N°036·page 15·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Tunis, quartier Saida El Manoubia, co...
  • Journal Officiel·1973 / N°003·page 19·fr
    ...## REQUISITION N° 29.238 ### GOUVERNORAT DE TUNIS Suivant réquis...
  • Journal Officiel·1978 / N°023·page 38·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Nabeul, Rue Ahmed Ech-Chouk, conformé...
  • Journal Officiel·1957 / N°037·page 3·fr
    ...— Zenkat El Karrat, point situé à 130 m. de l'axe de la G.P. n° 1....
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 34·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à la Cebala du Mornag sur la route M.C....
  • Journal Officiel·1971 / N°022·page 27·fr
    ...## REQUISITION N° 58.955 ### GOUVERNORAT DE BIZERTE Suivant réqu...
  • Annonces Légales·2026 / N°005·page 20·fr
    ...Toute opposition est recevable au bureau de maître notaire "Dhouib...
  • Journal Officiel·1977 / N°065·page 41·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Békalta (gouvernorat de Monastir) con...
  • Journal Officiel·1976 / N°018·page 12·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Er-Remel, banlieue de Mahdia, Gouvern...
  • Journal Officiel·1960 / N°059·page 13·fr
    ...## REQUISITION N° 27.088 ### GOUVERNORAT DE TUNIS ET BANLIEUE Su...
  • Journal Officiel·1962 / N°062·page 14·fr
    ...## REQUISITION N° 57.606 ### GOUVERNORAT DU KEF Suivant réquisit...
  • Journal Officiel·1972 / N°015·page 31·fr
    ...--- REQUISITION N° 59.376 GOUVERNORAT DE SFAX Suivant réquisiti...