Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
105 637 résultats pour ""ULA""
  • Journal Officiel·1975 / N°015·page 9·fr
    ... à Kalaâ Kébira dont l'immatriculation a été requise sous le N° 60...
  • Journal Officiel·2002 / N°044·page 19·fr
    ...blic rural dont la zone de circulation dépasse les limites d'un go...
  • Journal Officiel·1970 / N°024·page 36·fr
    ...elée « Er-Rouz, dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur...
  • Journal Officiel·1977 / N°040·page 26·fr
    ...d'immatriculation N° 60.311. - A l'Est : Réquisition d'immatricula...
  • Annonces Légales·2023 / N°013·page 7·fr
    ...Mme Smat Samira, titulaire de la C.I.N n°03090888, demeurant à El ...
  • Journal Officiel·1984 / N°042·page 39·fr
    ...1 D, 000 | Recueil des circulaires (1962 à 1970) 1 D, 250 | | Af...
  • Journal Officiel·2019 / N°072·page 16·fr
    ...La commission administrative paritaire émet son avis sur la titula...
  • Journal Officiel·1970 / N°054·page 41·fr
    ...les habitations populaires et des magasins appartenant à des tiers...
  • Journal Officiel·2010 / N°070·page 14·fr
    ...2- Etre titulaire d'un diplôme d'ingénieur ou d'un mastère ou d'un...
  • Journal Officiel·1980 / N°058·page 8·fr
    ...— Le périmètre à l'intérieur duquel la circulation est autorisée p...
  • Journal Officiel·2002 / N°013·page 28·fr
    ...Ce certificat permet à son titulaire d'enseigner les règles de cir...
  • Journal Officiel·1984 / N°022·page 31·fr
    ...1 D, 000 | Recueil des circulaires (1962 à 1970) 1 D, 250 | | Af...
  • Journal Officiel·2009 / N°100·page 13·fr
    # CIRCULAIRE AUX INTERMEDIAIRES AGREES N° 2009 – 22 **OBJET/** C...
  • Journal Officiel·1976 / N°072·page 22·fr
    ...Villa Khoula dont l'immatriculation a été demandée par Madame Souf...
  • Annonces Légales·2026 / N°097·page 9·fr
    ...tulaire de la CIN n°08828553 a vendu à Mr Housseme Zitoun titulair...
  • Journal Officiel·1990 / N°039·page 14·fr
    ...b) Les administrateurs du service social titulaires qui, à la date...
  • Journal Officiel·1977 / N°073·page 24·fr
    ...rat de Kairouan dont l'immatriculation a été requise sous le N° 63...
  • Journal Officiel·2024 / N°141·page 31·fr
    ...a) accumulateur au plomb b) accumulateur alcalin c) entretien de b...
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 38·fr
    ...2.5 Sfax, titulaire de la C. I. N. n°1102508, a cédé à Nadeur ben ...
  • Annonces Légales·2021 / N°103·page 10·fr
    ...Saida Elgharred, femme au foyer, titulaire de la CIN n°09417228, d...