Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2015 / N°056·page 13·fr
    ...Elhama - Jrid Tozeur Suivant PV extraordinaire en date du 28/3/20...
  • Journal Officiel·1971 / N°023·page 17·fr
    ...Pour Extrait N° 986 --- ## « ENTREPRISE BEN DJEMAA » Société à...
  • Journal Officiel·1970 / N°045·page 19·fr
    ...— Les copies ou extraits des délibérations à produire en justice s...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 39·fr
    ...Pour Extrait N° 1.885 SOCIÉTÉ GRANDS MOULINS DE TUNIS S.A. au Cap...
  • Annonces Légales·2010 / N°063·page 51·fr
    ...2010T03463SANB3 Convocation à l'assemblée générale extraordinaire...
  • Annonces Légales·2016 / N°039·page 31·fr
    Suite au PV de l'assemblée générale extraordinaire du 18/3/2016, e...
  • Journal Officiel·1978 / N°038·page 41·fr
    ...— Procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire. — Déclarat...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 29·fr
    ...Pour extrait et mention. N° 1.261. Il appert d'un acte en date d...
  • Annonces Légales·2008 / N°078·page 22·fr
    ...ordinaire et extraordinaire qui se tiendront le vendredi 29 août 2...
  • Annonces Légales·2015 / N°049·page 29·fr
    ...B2417822006 Suivant le procès-verbal de l'assemblée générale extr...
  • Annonces Légales·2015 / N°142·page 35·fr
    ...402107-42 Suivant procès-verbal de décision collective extraordin...
  • Annonces Légales·2017 / N°013·page 56·fr
    ...Il veut extraire un autre titre, toutes oppositions doit être au b...
  • Annonces Légales·2021 / N°047·page 7·fr
    ...0024636 L En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale extra...
  • Annonces Légales·2012 / N°059·page 44·fr
    ...2012T03305SANB3 --- Report de l'Assemblée Générale extraordinair...
  • Annonces Légales·2014 / N°125·page 21·fr
    ...B04199962011 Suivant PV de l'assemblée générale extraordinaire du...
  • Journal Officiel·2001 / N°068·page 57·fr
    ...- un extrait de l'acte de naissance - une attestation de la nation...
  • Journal Officiel·2002 / N°063·page 21·fr
    ...- Extrait d'acte de naissance du travailleur datant de moins de 3 ...
  • Journal Officiel·1971 / N°011·page 33·fr
    ...sont convoqués à l'Assemblée Générale Extraordinaire qui se tiendr...
  • Annonces Légales·2017 / N°047·page 28·fr
    ...322693-71 Suite procès-verbal de l'assemblée générale extraordina...
  • Annonces Légales·2011 / N°021·page 24·fr
    ...B130251998 Suivant Procès de l'Assemblée Générale extraordinaire t...