Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
30 265 résultats pour ""ASI""
  • Journal Officiel·1962 / N°024·page 10·fr
    ...Sadok ben Hadj Mohamed Keasia, en qualité de propriétaire, suivant...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 20·fr
    ...amed El'abar Bou Yahia, son magasin de vente de vins et liqueurs a...
  • Journal Officiel·1967 / N°006·page 45·fr
    ...1°) l'exploitation d'un magasin à rayons et succursales multiples....
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 21·fr
    ... une maison d'habitation un magasin et 1 puits située à Jerba, Mid...
  • Journal Officiel·1974 / N°032·page 7·fr
    ...5) Sur des fausses déclarations à l'occasion de conversion, en per...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 29·fr
    ...idons, cageots, contraînters, casiers) chargé du nettoyage et du r...
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 16·fr
    ...nt au rez-de-chaussée, cinq magasins, un fondouk, et un premier ét...
  • Journal Officiel·1967 / N°022·page 18·fr
    ...1°) L'exploitation d'un magasin à un ou plusieurs rayons, unique o...
  • Journal Officiel·1988 / N°039·page 12·fr
    ...— Les personnes effectuant occasionnellement une opération passibl...
  • Journal Officiel·1966 / N°001·page 34·fr
    ... maison d'habitation et des magasins, d'une contenance dénoncée de...
  • Journal Officiel·1967 / N°043·page 26·fr
    ...La propriété bornée consiste en un magasin, d'une contenance dénon...
  • Journal Officiel·1960 / N°001·page 20·fr
    ...un magasin loué avec loyer mensuel, 10 dinars B y a un grand jardi...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 76·fr
    ...7 | Institut de Recherche des Oasises de Dégache | 110 000 | 3 000...
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 24·fr
    ...sur une partie, une terre inculte, sur une seconde partie, Es Sasi...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 27·fr
    ...er décembre 1977 Mustapha Djelaasi, à compter du 1er décembre 1977...
  • Journal Officiel·1958 / N°085·page 5·fr
    ...1° Extrait de l'État Civil; 2° Extrait du Casier Judiciaire datant...
  • Journal Officiel·1967 / N°023·page 30·fr
    ...1) L'exploitation d'un magasin à un ou plusieurs rayons, unique ou...
  • Journal Officiel·1987 / N°071·page 18·fr
    ...é nationale; 3) un extrait du casier judiciaire ou de la fiche ant...
  • Journal Officiel·1960 / N°013·page 19·fr
    ...épendances, une écurie et 2 magasins. **Procédure** : Par jugemen...
  • Journal Officiel·1960 / N°017·page 22·fr
    ...épendances, une écurie et 2 magasins. **Procédure** : Par jugemen...