36 048 résultats pour ""VALEUR""
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- Annonces Légales·2008 / N°060·page 13·fr...visé en 1040000 actions d'une valeur nominale de 25 dinars tunisie...
- Annonces Légales·2012 / N°048·page 30·fr...10% calculée par rapport à la valeur nominale. La prime d'émissio...
- Annonces Légales·2012 / N°088·page 9·fr...8 Tunis dénommé Taamallah, La valeur totale des deux villas est de...
- Annonces Légales·2013 / N°104·page 22·fr...ivisé en 192600 actions d'une valeur nominale de 10 dinars Siège s...
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- Journal Officiel·2002 / N°081·page 17·fr... Vu le code de la taxe sur la valeur ajoutée promulgué par la loi ...
- Annonces Légales·2022 / N°149·page 4·fr...raire : 1 777 780 actions. 9. Valeur nominale de l'action : 13,500...
- Annonces Légales·2023 / N°151·page 4·fr...gralement à la souscription. Valeur nominale des actions à émettr...
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- Annonces Légales·2006 / N°052·page 5·fr...5- Valeur nominale de la part : un dinar (1 DT). 6- Apport en numé...
- Journal Officiel·1975 / N°067·page 6·fr... professions non commerciales Valeurs mobilières - Impôts agricole...
- Journal Officiel·1978 / N°024·page 10·fr... les questions relatives à la valeur. 4°) La Sous-Direction des R...
- Journal Officiel·1978 / N°026·page 7·fr...auxquelles la loi confère une valeur probatoire équivalente à cell...