Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Annonces Légales·2005 / N°135·page 9·fr
    ...e dix mille (10.000) parts de valeur de dix (10) dinars chacune, l...
  • Journal Officiel·1969 / N°018·page 14·fr
    ...es seront cotés à 50% de leur valeur respective. Traitement des p...
  • Journal Officiel·1970 / N°016·page 9·fr
    ...1902 relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
  • Journal Officiel·1970 / N°016·page 29·fr
    ...1902 relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
  • Journal Officiel·1970 / N°029·page 29·fr
    ...902, relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
  • Annonces Légales·2008 / N°048·page 58·fr
    ...ts à Mr Ridha Kheder pour une valeur globale de neuf mille dinars....
  • Annonces Légales·2008 / N°060·page 13·fr
    ...visé en 1040000 actions d'une valeur nominale de 25 dinars tunisie...
  • Annonces Légales·2012 / N°048·page 30·fr
    ...10% calculée par rapport à la valeur nominale. La prime d'émissio...
  • Annonces Légales·2012 / N°088·page 9·fr
    ...8 Tunis dénommé Taamallah, La valeur totale des deux villas est de...
  • Annonces Légales·2013 / N°104·page 22·fr
    ...ivisé en 192600 actions d'une valeur nominale de 10 dinars Siège s...
  • Annonces Légales·2016 / N°048·page 49·fr
    ...5- Réduction de la valeur nominale de l'action. 6- Mise à jour des...
  • Annonces Légales·2018 / N°046·page 26·fr
    ...tion de la société de mise en valeur agricole « Essalem » du 19/2/...
  • Journal Officiel·2002 / N°081·page 17·fr
    ... Vu le code de la taxe sur la valeur ajoutée promulgué par la loi ...
  • Annonces Légales·2022 / N°149·page 4·fr
    ...raire : 1 777 780 actions. 9. Valeur nominale de l'action : 13,500...
  • Annonces Légales·2023 / N°151·page 4·fr
    ...gralement à la souscription. Valeur nominale des actions à émettr...
  • Annonces Légales·2004 / N°162·page 4·fr
    ...La valeur nominale des actions à émettre : 100 dinars l'action ave...
  • Annonces Légales·2006 / N°052·page 5·fr
    ...5- Valeur nominale de la part : un dinar (1 DT). 6- Apport en numé...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 6·fr
    ... professions non commerciales Valeurs mobilières - Impôts agricole...
  • Journal Officiel·1978 / N°024·page 10·fr
    ... les questions relatives à la valeur. 4°) La Sous-Direction des R...
  • Journal Officiel·1978 / N°026·page 7·fr
    ...auxquelles la loi confère une valeur probatoire équivalente à cell...