...traires au présent décret sont abrogées et notamment le décret n° ...

...2°) Fredj Ben Mohamed Fredj Mabrouk. Qu'elle n'est grevée d'aucune...

...— L'arrêté sus-visé du 9 mai 1973 est abrogé. Tunis, le 19 septem...

...t 1953 (3 doul kaada 1372) est abrogé et remplacé par les disposit...

...ortateurs et avis n° 483, sont abrogées et remplacées par les disp...

...s de Maître Karim Rimdhane El Mabrouk, avocat à son cabinet, sis à...

...ofessions non commerciales est abrogé et remplacé par les disposit...

...traires au présent décret sont abrogées. Art. 24. — Le Ministre d...

...Maitre Adel Mabrouk route touristique hammam Sousse. Désignation ...

...é du 28 mars 1996 susvisé sont abrogées et remplacées par les disp...

...Marwan Mabrouk et la société Le Moteur pour une période 3 ans s'ac...

...FATMA | MECHRI HABIB | MECHRI MABROUK | | MECHRI LATIFA | MECHRI...

...Maître Adel Mabrouk, route touristique, Hammam Sousse. Désignatio...

...ai 1957 (3 chaoual 1376), sont abrogés et remplacés par les dispos...

...i, ses fils et filles majeurs Mabrouka, Samia, Mohamed, Abdelkader...

...Sud par la propriété du sieur Mabrouk Abassi, à l'Est par la propr...

...son frère Lahbib et leur sœur Mabrouka, Sahbi Ben Ali El-Oueslati,...

...- Sont abrogées les dispositions du décret n° 83-995 du 25 octobre...

...- Sont abrogées, les dispositions de l'article 5 (nouveau) du décr...

...- Sont abrogées les dispositions de l'article 3 du décret n° 95-19...