Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 218 résultats pour ""CLASS""
  • Journal Officiel·1984 / N°019·page 56·fr
    ...orels qui représente un Hôtel Classé Bar-Restaurant, exploité sous...
  • Annonces Légales·2016 / N°156·page 52·fr
    ...hdia exploité comme café 1ère classe «Café Machmoum» avec ses élém...
  • Annonces Légales·2019 / N°111·page 30·fr
    ...ploitation d'un établissement classé de deuxième catégorie consist...
  • Journal Officiel·2002 / N°006·page 6·fr
    ...tique et les professeurs hors classes de l'enseignement titulaires...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 56·fr
    ...sanctions applicables et leur classification en sanctions pénales ...
  • Annonces Légales·2026 / N°014·page 11·fr
    ...porels et incorporels du café classe 1 sis à rue El Andaloss Gabès...
  • Annonces Légales·2007 / N°031·page 41·fr
    ...orels aménagé en café de 1ère classe nommé « EL Khayrat ». Tout c...
  • Annonces Légales·2007 / N°038·page 56·fr
    ...utée une superficie de 150 m² classée zone verte et qui ne fait pa...
  • Annonces Légales·2015 / N°064·page 55·fr
    ...iété avec retour à la formule classique du cumul entre les fonctio...
  • Journal Officiel·1990 / N°052·page 8·fr
    ...u 11 janvier 1989, relatif au classement hiérarchique et à l'échel...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 13·fr
    ...Sont classés dans cette catégorie, les cotons des qualités précéde...
  • Journal Officiel·1971 / N°029·page 6·fr
    ... Greffiers-Comptables de 1ère classe Pour le 2ème échelon : Salah...
  • Journal Officiel·2001 / N°078·page 32·fr
    ...- Le jury du concours procède au classement des candidats par ordr...
  • Journal Officiel·2009 / N°024·page 6·fr
    ...ats susceptibles d'être admis classés par ordre de mérite : * une...
  • Journal Officiel·1959 / N°035·page 7·fr
    ... la 1° Qualité Surchak seront classés : a) les tabacs Arbi sains, ...
  • Journal Officiel·1984 / N°052·page 25·fr
    ... places mises en concours, la classement par ordre de mérite des c...
  • Journal Officiel·2001 / N°070·page 70·fr
    ...Monsieur Moncef Fredj, officier principal de 2ème classe de la mar...
  • Journal Officiel·2002 / N°029·page 8·fr
    ...preuves et leur correction, - classer les candidats par ordre de m...
  • Journal Officiel·2002 / N°054·page 16·fr
    ...premier du présent décret est classé dans les zones d'interdiction...
  • Journal Officiel·2005 / N°010·page 21·fr
    ...97 du 20 juin 1994, fixant la classification nationale des emplois...