Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 464 résultats pour ""Signature""
  • Journal Officiel·2001 / N°063·page 19·fr
    ...Il n'est pas nécessaire que la signature soit légalisée et que les...
  • Annonces Légales·2004 / N°126·page 3·fr
    ...ar chèque certifié et après signature du cahier des charges. L'of...
  • Annonces Légales·2008 / N°041·page 41·fr
    ...ivé dont la légalisation de signature est faite auprès de la munic...
  • Journal Officiel·1978 / N°035·page 45·fr
    ...Il aura seul la signature sociale et les pouvoirs les plus étendus...
  • Annonces Légales·2014 / N°005·page 34·fr
    ...que Tunis, légalisation des signatures à la municipalité de Tunis ...
  • Annonces Légales·2014 / N°115·page 41·fr
    l'avenue principale Metlaoui Gafsa vu pour l'égalisation de signat...
  • Annonces Légales·2014 / N°127·page 37·fr
    ...n acte sous-seing privé par signature légalisée le 17/10/2014 et e...
  • Journal Officiel·2003 / N°008·page 6·fr
    ...nt établis après la date de signature de la convention et qui s'aj...
  • Journal Officiel·2008 / N°097·page 42·fr
    ...Il n'est pas nécessaire que la signature soit légalisée et que les...
  • Journal Officiel·1972 / N°020·page 36·fr
    ...Le Président Directeur Général ou le Directeur Général porte signa...
  • Annonces Légales·2012 / N°145·page 32·fr
    ...- Les signatures seront conjointes entre le trésorier et le présid...
  • Annonces Légales·2014 / N°143·page 25·fr
    ...e la société et pouvoirs de signature. 2014M00980SANB2 Société B...
  • Journal Officiel·2002 / N°037·page 9·fr
    ...uridiction, - légaliser les signatures des greffiers relevant de l...
  • Annonces Légales·2010 / N°023·page 18·fr
    ...- L'obligation de co-signature du président du conseil et le direc...
  • Annonces Légales·2011 / N°135·page 35·fr
    ...nt acte du 23.07.1994, avec signature légalisée, le 27/7/1994. Mi...
  • Journal Officiel·1981 / N°051·page 75·fr
    ...des gérants a à lui seul la signature Sociale et a les pouvoirs le...
  • Journal Officiel·1983 / N°029·page 22·fr
    ...Monsieur Abdesselem Ben Yaghlan, aura seul la signature sociale et...
  • Journal Officiel·2003 / N°037·page 20·fr
    ...Il n'est pas nécessaire que les signatures soient légalisées et qu...
  • Annonces Légales·2008 / N°024·page 24·fr
    ... Pour la légalisation de la signature : le président de la municip...
  • Journal Officiel·1984 / N°053·page 35·fr
    ... a eu lieu le 1er mai 1984, signatures légalisées à la Municipalit...