Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
35 029 résultats pour ""LUSI""
  • Annonces Légales·2006 / N°106·page 48·fr
    ...ront être faite à peine de forclusion dans les 20 jours de la date...
  • Annonces Légales·2008 / N°094·page 21·fr
    ... de 20 jours sous peine de forclusion le présent avis a été publié...
  • Journal Officiel·1979 / N°024·page 27·fr
    ...1) — Que l'assemblée, adoptant les conclusions du rapport du commi...
  • Annonces Légales·2013 / N°049·page 25·fr
    ...offre sera de la compétence exclusive du Tribunal de Tunis. ## 4....
  • Journal Officiel·1983 / N°061·page 18·fr
    ...sés sont devenues propriété exclusive de la société Tuniso-Séoudie...
  • Annonces Légales·2020 / N°008·page 11·fr
    ...l Bakht, destinés à l'usage exclusive de l'activité «Fast Food &am...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 14·fr
    ...al ou de la zone économique exclusive. Ils peuvent également visit...
  • Journal Officiel·2009 / N°015·page 30·fr
    ...Si deux ou plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points...
  • Journal Officiel·1965 / N°007·page 15·fr
    ...tion, et ce, sous peine de forclusion. Le présent avis a paru aux...
  • Journal Officiel·1987 / N°039·page 12·fr
    ... général du département à l'exclusion des affaires relatives à l'a...
  • Journal Officiel·1992 / N°050·page 11·fr
    ...tifs à ses attributions à l'exclusion des actes à caractère réglem...
  • Journal Officiel·1994 / N°033·page 8·fr
    ...ibutions sa signature à un ou plusieurs agents de la catégorie "A"...
  • Annonces Légales·2017 / N°080·page 51·fr
    ...s peine de déchéance et de forclusion entre les mains de l'acheteu...
  • Annonces Légales·2019 / N°053·page 7·fr
    ...pital sera de la compétence exclusive du Tribunal de Tunis I. # 3...
  • Annonces Légales·2019 / N°116·page 16·fr
    ...uverte de 1036 m² répartie en plusieurs compartiments: dépôt, 3 pe...
  • Journal Officiel·2002 / N°074·page 77·fr
    ... rupture de charge, par un ou plusieurs modes de transport, - conç...
  • Journal Officiel·2002 / N°083·page 10·fr
    ... informations annuelles à l'exclusion des états financiers qui doi...
  • Journal Officiel·2004 / N°085·page 5·fr
    ...es sont effectuées dans un ou plusieurs services non soumis à son ...
  • Annonces Légales·2022 / N°050·page 10·fr
    ...fe du Tribunal à défaut de forclusion. Cet avis est rédigé en app...
  • Annonces Légales·2023 / N°067·page 5·fr
    ...nal officiel sous peine de forclusion. Cette annonce a été publié...