Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 464 résultats pour ""Signature""
  • Annonces Légales·2017 / N°068·page 44·fr
    ...mandat spécial revêtu de la signature du mandant indiquant les nom...
  • Journal Officiel·2007 / N°030·page 8·fr
    ...1) une demande de candidature avec signature non légalisée, 2) une...
  • Annonces Légales·2025 / N°099·page 9·fr
    ...u 15/5/2025 légalisation de signature le 15/5/2025 enregistré à la...
  • Annonces Légales·2026 / N°033·page 4·fr
    ...l, portant légalisation des signatures des parties auprès de la mu...
  • Annonces Légales·2007 / N°042·page 13·fr
    ...s institutions financières (signatures, versement, tire ...) et an...
  • Annonces Légales·2010 / N°049·page 20·fr
    ... pour la finalisation et la signature du Statut mis à jour. Et su...
  • Annonces Légales·2015 / N°101·page 2·fr
    ...més gérants avec pouvoir de signature séparées. 2015R03472SRLB1 ...
  • Journal Officiel·2007 / N°010·page 29·fr
    ...'établissement, déléguer sa signature au profit des agents soumis ...
  • Annonces Légales·2008 / N°011·page 32·fr
    ...La signature de l'un des deux gérants suffit pour engager la socié...
  • Journal Officiel·1982 / N°034·page 22·fr
    ...e TUNIS I — D'un acte sous signature privée, daté à Tunis le 8 av...
  • Journal Officiel·1988 / N°014·page 12·fr
    ...utorisée à sous-déléguer sa signature à des fonctionnaires des cat...
  • Journal Officiel·1997 / N°014·page 23·fr
    ...- L'intéressé est autorisé à sous-déléguer sa signature aux foncti...
  • Journal Officiel·2001 / N°064·page 32·fr
    ...Il n'est pas nécessaire que la signature soit légalisée et que les...
  • Annonces Légales·2022 / N°089·page 8·fr
    ...e commerce identifié par la signature du 19/4/2022, immatriculé à ...
  • Annonces Légales·2022 / N°115·page 9·fr
    ... acte sous seing privé avec signature légalisée le 25/8/2022 et en...
  • Annonces Légales·2024 / N°088·page 5·fr
    ...u 20 septembre 2023 et sous signature légalisée en date du 02 mai ...
  • Journal Officiel·1958 / N°078·page 7·fr
    ...7.** — Le présent Accord entrera en vigueur dès sa signature et se...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 46·fr
    ...1° la légalisation de la signature : Le Président de la Municipali...
  • Annonces Légales·2013 / N°125·page 18·fr
    ...rticle 12 du statut et avec signature séparée. Pour extrait Le g...
  • Journal Officiel·2006 / N°015·page 17·fr
    ...istratif et financier et sa signature aux vice-présidents ou aux c...