Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 109 résultats pour ""AVANTAGE""
  • Journal Officiel·2017 / N°006·page 23·fr
    ...il a emploi et avantages de directeur général d'administration cen...
  • Journal Officiel·2005 / N°018·page 18·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeu...
  • Journal Officiel·2008 / N°067·page 31·fr
    ...- un inspecteur général avec rang et avantages de directeur généra...
  • Journal Officiel·1986 / N°042·page 3·fr
    ...tion, peuvent bénéficier des avantages prévus par les textes en vi...
  • Journal Officiel·2004 / N°020·page 22·fr
    ...9, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'admin...
  • Journal Officiel·2025 / N°054·page 5·fr
    ...éficie des indemnités et des avantages accordés à un chef de servi...
  • Journal Officiel·2014 / N°055·page 4·fr
    ...dministratif, du rang et des avantages de secrétaire d'Etat. # MI...
  • Journal Officiel·2015 / N°100·page 21·fr
    ...1- un chef de projet ayant emploi et avantages de directeur d'admi...
  • Journal Officiel·2003 / N°003·page 4·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur à l...
  • Journal Officiel·1988 / N°048·page 15·fr
    ...Il bénéficie des avantages et indemnités alloués à un sous directe...
  • Journal Officiel·2021 / N°087·page 17·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'a...
  • Journal Officiel·2023 / N°060·page 27·fr
    ...En plus des avantages mentionnés au présent décret, le fonds peut ...
  • Journal Officiel·2000 / N°095·page 8·fr
    ...téressé bénéficie de rang et avantages alloués à un directeur d'ad...
  • Journal Officiel·2004 / N°023·page 34·fr
    ...ie de tous les indemnités et avantages afférents à cet emploi conf...
  • Journal Officiel·2010 / N°099·page 4·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Par...
  • Journal Officiel·2001 / N°015·page 42·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages y afférents. Art. 14. - La...
  • Journal Officiel·1997 / N°046·page 3·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés au sous directeur ...
  • Journal Officiel·2012 / N°002·page 1·fr
    ...s conditions du bénéfice des avantages fiscaux à l'acquisition des...
  • Journal Officiel·2007 / N°087·page 8·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages de chef de service d'admini...
  • Journal Officiel·2025 / N°001·page 10·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de sou...