Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·1995 / N°019·page 5·fr
    ...2) Le montant des dépenses à destination spéciale effectuées au co...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 16·fr
    ...nt accompli 8 ans de services effectifs dans leur grade; 2°) à con...
  • Journal Officiel·1993 / N°001·page 48·fr
    Tout retrait de valeurs déposées ne peut être effectué que sur aut...
  • Journal Officiel·1984 / N°037·page 19·fr
    ... | | Recettes Effectives 1974 | Dépenses Effectives 1974 | EXCED...
  • Journal Officiel·1961 / N°051·page 14·fr
    ...Taïeb ben Chadli Djerraya, en qualité de propriétaire, sera effect...
  • Journal Officiel·1978 / N°048·page 40·fr
    ...achats s'effectue exclusivement au comptant, par le ceque ou virem...
  • Journal Officiel·1967 / N°028·page 12·fr
    ...Le montant des recouvrements effectués à ce titre sera pris en cha...
  • Journal Officiel·1979 / N°057·page 48·fr
    ...Le règlement des factures et achats s'effectue exclusivement au co...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 20·fr
    ...— Le Chef du Service des effectifs-élèves et du budget est nommé p...
  • Journal Officiel·2010 / N°076·page 18·fr
    ...3 - Le contrôle technique systématique à l'importation peut s'effe...
  • Journal Officiel·1959 / N°054·page 29·fr
    ...le Secrétaire d'État à l'Agriculture pour l'État, seront effectuée...
  • Journal Officiel·2007 / N°041·page 32·fr
    ...Le transfert à titre de frais d'installation est effectué sous for...
  • Annonces Légales·2026 / N°043·page 32·fr
    ...FAX ROUTE MANZEL CHEKER KM4.5 EFFECTUER PAR L'ACTE D'ACHAT DATE DE...
  • Journal Officiel·2018 / N°098·page 1·fr
    ...tion des personnes appelées à effectuer des travaux exceptionnels ...
  • Journal Officiel·1974 / N°014·page 8·fr
    ...Le recouvrement des cotisations s'effectuera dans les conditions f...
  • Journal Officiel·1988 / N°046·page 10·fr
    ...ins quatre (4) ans de service effectif dans leur grade. 2) à conc...
  • Journal Officiel·1981 / N°019·page 11·fr
    ...t, imputables au dit budget à effectuer dans leur circonscription ...
  • Annonces Légales·2011 / N°152·page 20·fr
    ...émission correspondra à celui effectivement collecté par la Sociét...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 16·fr
    ...— L'effectif des Inspecteurs Principaux du Travail ne peut dépasse...
  • Annonces Légales·2006 / N°108·page 9·fr
    ...L'exercice de ce droit s'effectue de la manière suivante : - A ti...