11 676 résultats pour ""GIT""
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- Journal Officiel·1991 / N°033·page 6·fr...40G41’90’’, longitude : 7G53’32’’, carte de Jendouba au 1/50.000. ...
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- Annonces Légales·2008 / N°049·page 50·fr...objet de l'adjudication, il s'agit d'une partie d'un terrain agric...
- Journal Officiel·2014 / N°040·page 51·fr...Il s'agit du crédit automatique de DTS 28,7 Millions, du crédit co...
- Journal Officiel·2024 / N°096·page 32·fr...Caractère de la zone Il s'agit des zones réservées aux équipement...
- Annonces Légales·2007 / N°096·page 40·fr...Il s'agit de 4 propriétés saisies : 1- propriété ayant le titre f...
- Journal Officiel·1972 / N°039·page 10·fr...39 G 44' 45", longitude : 6 G 95' 73", côte : 1.211 m, carte de Th...
- Journal Officiel·1979 / N°018·page 20·fr...rtant un ensemble de canaux longitudinaux dont les parois externes...
- Annonces Légales·2017 / N°122·page 55·fr...2- Titre en vertu du quel il agit : Un jugement définitif rendu pa...
- Annonces Légales·2007 / N°044·page 60·fr...Il s'agit de la moitié indivise de l'immeuble objet du titre fonci...
- Journal Officiel·1973 / N°008·page 15·fr...40G 78' 40", longitude : 8G 88' 95", côte 576m carte de la Goulett...
- Annonces Légales·2025 / N°135·page 7·fr...Il s'agit du terrain objet du titre foncier n°117042 Sfax dénommé ...
- Journal Officiel·1983 / N°011·page 25·fr... Miled Salah El Borgi Salah Belgith Salah Ben Hassine Salah Ben Fr...