Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2010 / N°082·page 40·fr
    ...Les droits indivis revenant au débiteur qui sont de 70 parts indiv...
  • Annonces Légales·2025 / N°055·page 24·fr
    ...Approbation des rapports de gestion (individuel et consolidé) du c...
  • Annonces Légales·2012 / N°007·page 45·fr
    ...Ce sont des parts immobilières en indivises représentant la moitié...
  • Annonces Légales·2015 / N°034·page 45·fr
    ...propriété en indivision avec Mesbah Mhadhbi (608/1216 parts) super...
  • Annonces Légales·2016 / N°123·page 40·fr
    ...L'appartement consiste en les parts indivises appartenant à monsie...
  • Annonces Légales·2016 / N°094·page 41·fr
    ...2016C00120VEPA1 --- ## Vente de parts indivises d'un terrain Imm...
  • Annonces Légales·2019 / N°099·page 12·fr
    ...la totalité des parts Indivises 1551/32280, de l'immeuble sis à la...
  • Annonces Légales·2009 / N°132·page 22·fr
    ...La totalité des parts indivis revenant à la débitrice dans le terr...
  • Annonces Légales·2018 / N°133·page 46·fr
    ...Toutes les parts indivises estimées de (434 parts) objet du titre ...
  • Annonces Légales·2012 / N°076·page 52·fr
    ...4- La suspension des poursuites individuelles et de tout acte d'ex...
  • Annonces Légales·2015 / N°147·page 37·fr
    ...La côte part indivise revenant à la partie saisie (Débiteur) soit ...
  • Annonces Légales·2021 / N°056·page 25·fr
    ...Le prix des 300 parts indivis de l'immeuble saisi sont fixés à qua...
  • Annonces Légales·2007 / N°071·page 22·fr
    ...l'immeuble objet de la saisie correspondant à la moitié indivise d...
  • Annonces Légales·2009 / N°151·page 45·fr
    ...L'ensemble des parts indivis (53200/76234780) que possède le défen...
  • Annonces Légales·2010 / N°091·page 32·fr
    ...**L'immeuble saisi :** Les parts indivises soit (2000/1789702 part...
  • Annonces Légales·2011 / N°060·page 45·fr
    ...6564 parts indivises faisant partie de la propriété objet du titre...
  • Annonces Légales·2016 / N°026·page 42·fr
    ...Part indivise à Vendre : Les 140/500 indivis de TF n° 15303 Ben Ar...
  • Annonces Légales·2005 / N°171·page 4·fr
    ...Ledit immeuble constitue un tout indivisible avec la villa objet d...
  • Annonces Légales·2015 / N°052·page 57·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 790 indivises de TF n°54459 Ariana ...
  • Annonces Légales·2007 / N°028·page 59·fr
    ...La totalité des 8000/81350 parts indivises revenant à la partie sa...