Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 675 résultats pour ""N CONSEIL""
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 31·fr
    ...La Société est administrée par un Conseil composé de trois membres...
  • Journal Officiel·1979 / N°047·page 23·fr
    ...La société est administrée par un conseil d'administration de troi...
  • Journal Officiel·1969 / N°030·page 6·fr
    ...CLE 10 1) Il est institué un Conseil d'association qui est chargé...
  • Journal Officiel·1985 / N°069·page 3·fr
    ...sements peut, sur avis de son conseil d'administration, accorder l...
  • Journal Officiel·1999 / N°016·page 16·fr
    ... investissements agricoles un conseil d'entreprise à caractère con...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 45·fr
    ...**Siège social :** 65, Avenue Ali Behouane chez son conseiller jur...
  • Journal Officiel·1968 / N°031·page 3·fr
    ...— La société est administrée par un Conseil d'Administration compo...
  • Journal Officiel·1981 / N°077·page 15·fr
    ...— Un Conseil de Santé fonctionne dans chaque établissement. Ce Con...
  • Journal Officiel·1961 / N°007·page 15·fr
    ...Les gérants sont responsables auprès d'un Conseil d'Administration...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 22·fr
    ... sol sont administrées par un conseil d'administration composé de ...
  • Journal Officiel·1963 / N°060·page 27·fr
    ...cel WIRIATH, Président de son Conseil d'Administration. Représent...
  • Journal Officiel·1985 / N°034·page 14·fr
    ...ommission paritaire érigée en conseil de discipline qui donne son ...
  • Journal Officiel·1997 / N°056·page 9·fr
    ...Le centre technique est administré par un conseil d'administration...
  • Journal Officiel·1960 / N°050·page 22·fr
    ...— La société est administrée par un Conseil d'Administration respo...
  • Journal Officiel·1988 / N°056·page 3·fr
    ...L'ordre est administré par un conseil dont le siège est à Tunis. ...
  • Journal Officiel·1988 / N°007·page 7·fr
    ...— La régie nationale des alcools est administrée par un conseil d'...
  • Journal Officiel·1965 / N°016·page 3·fr
    ...4.** — Il est créé un conseil d'honneur de la Garde Nationale. Il...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 25·fr
    ...— La Caisse Nationale d'Epargne-Logement est administrée par un Co...
  • Journal Officiel·1976 / N°014·page 8·fr
    ...Sousse est administrée par un conseil de perfectionnement. Le con...
  • Journal Officiel·1993 / N°064·page 16·fr
    ...mmission paritaire, érigée en conseil de discipline, qui donne son...