Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2014 / N°110·page 19·fr
    - Deux exemplaires du procès-verbal de l'assemblée générale extrao...
  • Annonces Légales·2016 / N°067·page 12·fr
    ...30837G/A/M/000 Suivant procès verbal de la réunion du Conseil Adm...
  • Annonces Légales·2006 / N°106·page 66·fr
    ...an d'Aménagement Urbain de la Commune de Djerba Midoun - Ville de ...
  • Journal Officiel·1999 / N°030·page 10·fr
    ...- Les plans d'aménagement urbains doivent prendre en considération...
  • Journal Officiel·1986 / N°040·page 14·fr
    ...habilitation et de rénovation urbaine d'immeubles sis à Tunis Ras ...
  • Annonces Légales·2007 / N°067·page 15·fr
    ...17981J Suivant procès-verbal de l'AGO tenue le 6 mai 2007, enregi...
  • Journal Officiel·2014 / N°010·page 16·fr
    ... | Urbaniste principal | Chef de service de l'aménagement urbain e...
  • Journal Officiel·1984 / N°027·page 29·fr
    ...Mohsen Ghorbal demeurant à Houmt-Souk, Jerba et ce pour une durée ...
  • Annonces Légales·2015 / N°001·page 11·fr
    ...Deux copies des procès-verbaux cités ci-dessus ont été déposées au...
  • Journal Officiel·1991 / N°055·page 9·fr
    ...En cas de saisie réelle, les deux agents verbalisateurs sont tenus...
  • Annonces Légales·2013 / N°102·page 16·fr
    ...- Procès-verbal enregistré le 17 juillet 2013 à la recette des fin...
  • Annonces Légales·2007 / N°079·page 14·fr
    ...Le gérant 2007T05136SRLB2 Résumé du Procès-Verbal de l'assemblée...
  • Annonces Légales·2007 / N°017·page 26·fr
    ...807046/Y/P/M/000 Suivant le procès-verbal de l'assemblée générale...
  • Annonces Légales·2018 / N°057·page 33·fr
    - Store Centre Urbain Nord : n° 8 Résidence «Centre des Bureaux» C...
  • Annonces Légales·2012 / N°058·page 18·fr
    ...707424 G/A/M/000 En vertu du Procès-verbal du Conseil d'administr...
  • Journal Officiel·1963 / N°060·page 22·fr
    ...## REQUISITION N° 57.761 ### GOUVERNORAT DE SOUK EL ARBA Suivant...
  • Journal Officiel·2019 / N°031·page 42·fr
    ...ion au grade d'urbaniste général au corps des urbanistes de l'admi...
  • Annonces Légales·2004 / N°002·page 22·fr
    ...Avenue 13 Août 2003 Poudrière 1 Sfax Suivant procès-verbal en da...
  • Annonces Légales·2008 / N°057·page 10·fr
    ...723613V** Suivant procès-verbal de la réunion du conseil d'admini...
  • Annonces Légales·2012 / N°048·page 37·fr
    ...10877434F Suivant procès verbal de l'assemblée générale ordinaire...